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2 réponses
Merci beaucoup pour votre réponse qui m'éclaire et va beaucoup m'aider ...
Merci encore,
Cordialement
Michelle.
Merci encore,
Cordialement
Michelle.
Bonjour,
La réponse à vos deux questions est : non mais...
Cela dépend, en vrac, de l'âge de l'assuré, de la proportion que représente cette assurance-vie dans le patrimoine du défunt, la date de souscription du contrat, s'il s'agit d'une assurance-vie ou assurance-décès et j'en passe...
Mais dans le cas général : le notaire n'a pas besoin de savoir s'il y a une assurance-vie et la compagnie paie le capital au bénéficiaire désigné. Ce bénéficiaire fait ensuite ce qu'il veut de ce qui est devenu son argent.
Cordialement.
La réponse à vos deux questions est : non mais...
Cela dépend, en vrac, de l'âge de l'assuré, de la proportion que représente cette assurance-vie dans le patrimoine du défunt, la date de souscription du contrat, s'il s'agit d'une assurance-vie ou assurance-décès et j'en passe...
Mais dans le cas général : le notaire n'a pas besoin de savoir s'il y a une assurance-vie et la compagnie paie le capital au bénéficiaire désigné. Ce bénéficiaire fait ensuite ce qu'il veut de ce qui est devenu son argent.
Cordialement.
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