Conflit administration/particulier - bruits
streum
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JeanJod Messages postés 2621 Statut Modérateur -
JeanJod Messages postés 2621 Statut Modérateur -
Bonjour,
j'habite en face d'un lycée. Tous les matins du lundi au vendredi à partir de 6H00, le lycée met en marche une énorme hôtte dont la cheminée donne sur la rue, je ne sais pas si elle sert au chauffage ou à la cuisine. Après 8h00 elle ne dérange pas car elle est couverte par les bruits de la rue qui s'anime, mais je n'apprécie pas d'avoir à me reveiller systématiquement à 6h00 quand mon travaille me permet 1h30 de sommeil en plus. Quels sont les procédures que david (moi) peut utiliser contre golliath (l'école) ?
Merci
j'habite en face d'un lycée. Tous les matins du lundi au vendredi à partir de 6H00, le lycée met en marche une énorme hôtte dont la cheminée donne sur la rue, je ne sais pas si elle sert au chauffage ou à la cuisine. Après 8h00 elle ne dérange pas car elle est couverte par les bruits de la rue qui s'anime, mais je n'apprécie pas d'avoir à me reveiller systématiquement à 6h00 quand mon travaille me permet 1h30 de sommeil en plus. Quels sont les procédures que david (moi) peut utiliser contre golliath (l'école) ?
Merci
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1 réponse
Le combat risque d'être dur... ça m'étonnerait que vous puissiez faire quelque chose.
Vous n'obtiendrez à mon avis pas la destruction de la cheminée qui fait du bruit mais si vraiment vous voulez essayer, peut-être devriez vous voir si vous pouvez être indemnisé pour le dérangement.
Voyez avec l'école d'abord, puis éventuellement avec un avocat pour saisir le tribunal administratif s'il s'agit d'une école publique.
Vous n'obtiendrez à mon avis pas la destruction de la cheminée qui fait du bruit mais si vraiment vous voulez essayer, peut-être devriez vous voir si vous pouvez être indemnisé pour le dérangement.
Voyez avec l'école d'abord, puis éventuellement avec un avocat pour saisir le tribunal administratif s'il s'agit d'une école publique.
La législation juridique et financière évolue en permanence...