Sujet Précédent Sujet Suivant

Construire sur terrain appartenant à une SCI

AMX 30 - 8 oct. 2008 à 17:16
 Chevalier d'éon - 16 déc. 2008 à 19:48
Bonjour,

Sur un terrain constructible situé dans une ZAC et appartenant à une SCI, nous projetons de construire (en grande partie ce sera une autoconstruction) un bâtiment. Ce bâtiment hébergera plusieurs activités professionnelles d'individus et de groupes qui pourraient se constituer en coopérative.
Est-il possible que cette entité juridique soit ou devienne propriétaire de la bâtisse ? Selon quelles modalités ?
Dans le cas où les professionnels engagent des fonds dans la construction, comment organiser au mieux les choses ?
Merci beaucoup de nous aider à y voir un peu plus clair.

3 réponses

Réponse 1 / 3
pourquoipas13 Messages postés 1589 Date d'inscription lundi 22 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 13 octobre 2009 1 113
8 oct. 2008 à 21:24
A voir peut-être : prévoir un bail à construction ou bail emphythéotique
0

Discussions similaires

Construire perso sur terrain sci !
billgates -
moviestar -

4 réponses
ACHAT TERRAIN PAR SCI OU PERSO ??
alexx -
Manue7482 -

2 réponses
Construire maison sur terrain sci
sandyromeo -
immo88 -

6 réponses
la SCI peut elle construire sur un terrain
ecotaxe -
dany311 -

2 réponses
terrain en indivision avec maison construite
MChristine24 -
Phgr -

1 réponse
risque de batir sur un terrain en indivision
prunelle -
Miloulilou -

3 réponses