Rupture de contrat abusif
optimum
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Bonjour,
je suis prespataire dans la distribution automatique(machines à cafés),un de mes clients sans raisons valables souhaites résilier son contrat de gestion.
En effet, il à prit l'initiative d'installer à proximité de mon distributeur, un concurrent.
Celui ne respecte pas sa cause d'exclusivité.
Il atteste que le contrat signé n'est pas valable, que le signataire de celui-ci n'étant pas abilité à signer de contrat.
Pourtant, ce contrat présente toutes les mentions légales, signatures et cachet entreprise.
De plus, à ditre de cause d'exclusivité , ce client percevais une redevance annuellle comme le stitule le contrat.
Que dois-je faire pour le soumettre de respecter nos engagement.
MERCI D'AVANCE
je suis prespataire dans la distribution automatique(machines à cafés),un de mes clients sans raisons valables souhaites résilier son contrat de gestion.
En effet, il à prit l'initiative d'installer à proximité de mon distributeur, un concurrent.
Celui ne respecte pas sa cause d'exclusivité.
Il atteste que le contrat signé n'est pas valable, que le signataire de celui-ci n'étant pas abilité à signer de contrat.
Pourtant, ce contrat présente toutes les mentions légales, signatures et cachet entreprise.
De plus, à ditre de cause d'exclusivité , ce client percevais une redevance annuellle comme le stitule le contrat.
Que dois-je faire pour le soumettre de respecter nos engagement.
MERCI D'AVANCE
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