Commodat et prêt familial

Bonjour,

nous avons le projet immobilier et familial suivant:

- suite à son divorce ma belle mère a touché une somme d'argent qu'elle souhaite ne pas gâcher dans un loyer. Elle ne pourrait pas prétendre à un prêt immo car aujourd'hui elle ne touche qu'une maigre retraite.

- Mon compagnon et moi -même ne pouvant pas investir sur paris, lieu de notre travail, et voulant aider ma belle mère à retourner dans sa région natale, nous voulons investir et faire construire une maison avec l'aide financière de ma belle mère et enfin l'y installer.

- Nous avons trouvé un terrain et le contrat avec le constructeur est en bonne voie. Ma belle mère nous prête 50 000 euros et nous demandons un prêt immo à la banque de 60 000 euros.

- A priori, et c'est ce que nous dit la banque, nous ne pourrons pas supporter les remboursements du crédits + loyer parisien+ remboursement prêt familial...

- Est-ce possible de faire une reconnaissance de dette avec comme modalité de restitution, une compensation "locative" (du genre "le loyer de cette maison pouvant être de 300 euros/mois, alors la somme prêtée sera remboursée au terme de 14 ans d'habitation"). Peut-il être considérer comme un don, une avance sur succession? Le frère de mon compagnon peut il récupérer une somme sur ce prêt. Avant ou après le décès de ma belle mère, et ceci avant ou après la fin du paiement de la dette par compensation?
Nous pensons qu'en cas de décès de ma belle mère avant les 14 ans, la somme prêtée déduite des mois d'occupation de la maison, devra être remise à la succession. Est-ce juste???

- Enfin, pour protéger les 2 parties quant ma belle mère vivra sous "notre toit", nous envisageons de rédiger un commodat: pas de bail, donc pas de loyer à déclarer. Pouvez vous m'aiguiller dans ce flot d'information?


Merci de vos commentaires et informations précises.