Droit de passage

elchron - 2 sept. 2008 à 03:15
 ELIETTE; - 8 oct. 2008 à 06:38
Bonjour, s'il vous plaît si quelq'un a eut le meme probleme, je besoin d'aide urgent et je suis au bout de mes forces; j'ai acheté une maison dans les alpes de haute provence (04 Digne) et le passage n'a pas été mentionné dans le contrat de vente, le notaire, les vendeurs et l'agence ont tout fait pour me distraire l'attention; l'acces se faisait sur un chemin appartennant au voisin et au depart je n'ai pas cru que il y aura des problemes parce que je savait que toute les proprietes enclavees ont le droit d'obtenir le passage sur le terrain voisin; sur ma propriete qui est riveraine a une route departamentale il m'a ete refuse ulterieurement l'ouverture d'un autre chemin en raison de manque de visibilite trop pres d'une courbe; alors je ne pourrait faire autrement q'utiliser le chemin du voisin; suite a une procedure a mon encontre qui a dure 4 ans, un juge a considere que je ne suis pas du tout enclave et que je ne veux pas ouvrir le deuxieme chemin intentionellement; maintenant je suis en appel mais j'y crois pas que je gagnerais, le voisin a gare un camion sur le chemin parce que lui en utilise un autre, la maison technique departamentale m'a avertit que si je touche au deuxieme chemin (refuse deja deux fois) il y aura une lourde amende, je me gare loin et je marche a pied 100 m dans une foret noire et dangereuse meme le jour, je suis a la retraite et ma femme est depresive depuis et les avocats nous ont pas epargnees; il paraît que les avocats et les juges travail ensemble et que le jugement se fait par rapport au mouton qui se presente; mes documents des hussiers et dde ont ete simplement ecartees sans explications de la premiere et seule seance; quoi faire, l'appel sera dans aprox deux ans
merci bcp elchron

2 réponses

bonjour

je me permet de vous ecrire pour esaye de vs aider .

je une question sur votre acte il dois avoir un chemin d acces pour votre proprieter si vs ne le trouver pas il y a deux solution aller voire votre prefecture demander le service des cadastres et faite sortir le plans cadastral de vortre bien il saura obligatoirement inscrie votre passage de votre maison, et aussi je vs consaye de faire intervenir un geometre . cela n ai pas gratuis mais sa peut vous aider le jour de votre appel mais surtout prener un avocat
0
bonjour : Si c'était moi, en plus de ce qui a été dit précédemment, j'irais voir le notaire, et je lui demanderais comment m'en sortir... Et s'il répond évasivement, il faut savoir qu'un notaire doit éclaircir tout ce qui sort des normes, telle un droit de passage, servitude sur le terrain du voisin...

Peut-être pourrait-il vous dire comment agir. Et si votre notaire habituel est différent de celui chez lequel l'acte a été fait, vous pouvez y aller, c'est encore mieux. Ils aiment bien voir les c....ies des autres.
0