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3 réponses
Bonjour
Pas d'inquiétude à avoir!! En tant que ancien Drh j'ai connu ce genre de problème dans mon service!
Le salarié peut être porté en décalage sur le Registre du Personnel sans aucun préalable.Personne n'y pretera d'attention, si ce n'est qu'une demande future du salarié ou d'un organisme pour confirmer son temps de présence dans l'entreprise dans ce laps de temps. Un astérisque de rappel sur la bonne période est accepté.
Pas d'inquiétude à avoir!! En tant que ancien Drh j'ai connu ce genre de problème dans mon service!
Le salarié peut être porté en décalage sur le Registre du Personnel sans aucun préalable.Personne n'y pretera d'attention, si ce n'est qu'une demande future du salarié ou d'un organisme pour confirmer son temps de présence dans l'entreprise dans ce laps de temps. Un astérisque de rappel sur la bonne période est accepté.
Dés le moment que le salarié est déclarer a l'URSSAF vous étes couverte suffi de demander rectification pour oubli sa prouve votre bonne foie pas d'inquiétude
Petit-Pierre
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855
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samedi 22 mars 2008
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11 septembre 2011
175
29 août 2008 à 20:21
29 août 2008 à 20:21
Regliz95,
un oubli, cela peut arriver à tout le monde.
Comme vous êtes de bonne foi, et pour ne pas courir de risques,
je me fendrais d'un courrier très simple à l'I.T.,
en faisant part de votre erreur (oubli),
et en leur demandant conseil sur la façon de procéder pour régularisation.
Les inspecteurs de l'I.T. adorent qu'on leur demande conseil.
Je suis certain qu'ils vous apporteront réponse.
En plus, ce courrier dont vous conserverez copie vous couvrira complètement.
Allez, bon courage, et dormez bien quand même.
Petit-Pierre
NB : je suis parti du principe que vous êtes chef d'entreprise.
Si vous êtes salarié chargé de la tenue de ce registre, c'est différent : demandez à votre supérieur.
Petit-Pierre
un oubli, cela peut arriver à tout le monde.
Comme vous êtes de bonne foi, et pour ne pas courir de risques,
je me fendrais d'un courrier très simple à l'I.T.,
en faisant part de votre erreur (oubli),
et en leur demandant conseil sur la façon de procéder pour régularisation.
Les inspecteurs de l'I.T. adorent qu'on leur demande conseil.
Je suis certain qu'ils vous apporteront réponse.
En plus, ce courrier dont vous conserverez copie vous couvrira complètement.
Allez, bon courage, et dormez bien quand même.
Petit-Pierre
NB : je suis parti du principe que vous êtes chef d'entreprise.
Si vous êtes salarié chargé de la tenue de ce registre, c'est différent : demandez à votre supérieur.
Petit-Pierre
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