Registre du personnel oubli salarié
Regliz95
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boudy -
boudy -
Bonjour,
Ma question concerne le registre du personnel que tout employeur doit tenir à jour : j'ai oublié d'inscrire sur ce registre un salarié en CDD entré dans l'entreprise au mois de Mai ... que puis-je faire ? Sachant que d'autres salariés ont été inscrits sur ce registre depuis, si je rajoute mon salarié qui aurait dû être inscrit au mois de Mai, l'ordre chronologique d'embauchage ne sera plus respecté ! Je vous remercie par avance des réponses que vous m'apporterez. Cordialement
Ma question concerne le registre du personnel que tout employeur doit tenir à jour : j'ai oublié d'inscrire sur ce registre un salarié en CDD entré dans l'entreprise au mois de Mai ... que puis-je faire ? Sachant que d'autres salariés ont été inscrits sur ce registre depuis, si je rajoute mon salarié qui aurait dû être inscrit au mois de Mai, l'ordre chronologique d'embauchage ne sera plus respecté ! Je vous remercie par avance des réponses que vous m'apporterez. Cordialement
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3 réponses
Bonjour
Pas d'inquiétude à avoir!! En tant que ancien Drh j'ai connu ce genre de problème dans mon service!
Le salarié peut être porté en décalage sur le Registre du Personnel sans aucun préalable.Personne n'y pretera d'attention, si ce n'est qu'une demande future du salarié ou d'un organisme pour confirmer son temps de présence dans l'entreprise dans ce laps de temps. Un astérisque de rappel sur la bonne période est accepté.
Pas d'inquiétude à avoir!! En tant que ancien Drh j'ai connu ce genre de problème dans mon service!
Le salarié peut être porté en décalage sur le Registre du Personnel sans aucun préalable.Personne n'y pretera d'attention, si ce n'est qu'une demande future du salarié ou d'un organisme pour confirmer son temps de présence dans l'entreprise dans ce laps de temps. Un astérisque de rappel sur la bonne période est accepté.
Dés le moment que le salarié est déclarer a l'URSSAF vous étes couverte suffi de demander rectification pour oubli sa prouve votre bonne foie pas d'inquiétude
Regliz95,
un oubli, cela peut arriver à tout le monde.
Comme vous êtes de bonne foi, et pour ne pas courir de risques,
je me fendrais d'un courrier très simple à l'I.T.,
en faisant part de votre erreur (oubli),
et en leur demandant conseil sur la façon de procéder pour régularisation.
Les inspecteurs de l'I.T. adorent qu'on leur demande conseil.
Je suis certain qu'ils vous apporteront réponse.
En plus, ce courrier dont vous conserverez copie vous couvrira complètement.
Allez, bon courage, et dormez bien quand même.
Petit-Pierre
NB : je suis parti du principe que vous êtes chef d'entreprise.
Si vous êtes salarié chargé de la tenue de ce registre, c'est différent : demandez à votre supérieur.
Petit-Pierre
un oubli, cela peut arriver à tout le monde.
Comme vous êtes de bonne foi, et pour ne pas courir de risques,
je me fendrais d'un courrier très simple à l'I.T.,
en faisant part de votre erreur (oubli),
et en leur demandant conseil sur la façon de procéder pour régularisation.
Les inspecteurs de l'I.T. adorent qu'on leur demande conseil.
Je suis certain qu'ils vous apporteront réponse.
En plus, ce courrier dont vous conserverez copie vous couvrira complètement.
Allez, bon courage, et dormez bien quand même.
Petit-Pierre
NB : je suis parti du principe que vous êtes chef d'entreprise.
Si vous êtes salarié chargé de la tenue de ce registre, c'est différent : demandez à votre supérieur.
Petit-Pierre
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