TVA sur vente vieux véhicule occasion.
calou
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jean-claude -
jean-claude -
Bonjour,
Je suis une structure assujétie à la tva. Je souhaite revendre des véhicules d'occasion (Pl et remorque de l'année 1981 et 1889) . L'acheteur potentie me dit que je n'ai pas à lui facturer la TVA car les véhicules ont déjà été amortis. Qu'ils soit particulier ou professionnel assujéti à la TVA, je dois de toute façon lui facturer la TVA. Si ces véhicule parte ensuite en exportation, cela change -t-il le régime de TVA ???
Merci de répondre car je ne sais que dire.
Je suis une structure assujétie à la tva. Je souhaite revendre des véhicules d'occasion (Pl et remorque de l'année 1981 et 1889) . L'acheteur potentie me dit que je n'ai pas à lui facturer la TVA car les véhicules ont déjà été amortis. Qu'ils soit particulier ou professionnel assujéti à la TVA, je dois de toute façon lui facturer la TVA. Si ces véhicule parte ensuite en exportation, cela change -t-il le régime de TVA ???
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