marié sous le regime de la séparation de biens d'un homme ayant été marié deux fois précédemment, de ces unions precedentes en ressort 3 enfants, de notre union 4 enfants, au totale une famille recomposé de 7 enfants. Fin 2004 nous avons procédé devant notaire a une donation reciproque au dernier vivant. Depuis notre mariage nous avons fait plusieurs acquisition immobiliere 50/50 sauf notre residence principale 90 pour moi /10 mon epoux , de mes parents j'ai héritée d'un bien immobilier, le probleme qu'il se pose actuellement a savoir s'il arrivait que je decède en premier la totalité de mes biens sera attribué a mon epoux qui lui lors de son deces transmettra la totalité de son patrimoine a ces enfants (3 du premier mariage et 4 de notre union)? ce qui me derange est que mes enfants aient a partager avec leurs demie freres des parts qui appartenait a leur maman, d'autant plus que les anciennes epouses ont egalement fait des acquisitions immobiliere dont il en va de soit que mes enfants n'ont benéficieront pas , alors je me pose réellèment la question a savoir s'il ne serait pas mieux de revoquer cette donation faite au dernier vivant en faveur de mon epoux afin de privilégié mes enfants dans une succesion futur? mais je souhaite egalemernt qu'il bénéficier de son vivant de mes biens sans que mes enfants soit lésés, vous remerciant d'avance de l'éclaircissement apporté.
il faut transmettre à votre conjoint 100% de l'usufruit et la nue propriete à vos enfants. au deces de l'usufruitier, la pleine propriete reviendra à vos enfants
je vous remercie de votre reponse si rapide, une precision tout de même, l'usufruitier ne peut ni vendre ni ceder ces droits (dans l'optique ou l'un de ces enfants issu du premier mariage voudrait s'installer gracieusement dans l'un des biens alors que les miens n'y auront pas droit)?
On allant voir un notaire puis je ajouter a cette transmition usufruitiere une clause stipulant "qu'en cas de remariage ou de conflit avec mes efants si ces derniers son tous d'accord, que leur père perde l'usufruit en leur faveur"?
l'usufruitier dispose des biens comme il entend (peut mettre un de ses enfants dans la maison s'il le souhaite) mais ne peut pas vendre son droit
la clause de reprise en cas ou...... ne me semble pas possible car votre conjoint à des droits sur vos biens cela reviendrait à terme à lui oter eventuellement. parlez en malgre tout à votre notaire
La législation juridique et financière évolue en permanence...
22 août 2008 à 10:27
On allant voir un notaire puis je ajouter a cette transmition usufruitiere une clause stipulant "qu'en cas de remariage ou de conflit avec mes efants si ces derniers son tous d'accord, que leur père perde l'usufruit en leur faveur"?
22 août 2008 à 10:35
la clause de reprise en cas ou...... ne me semble pas possible car votre conjoint à des droits sur vos biens cela reviendrait à terme à lui oter eventuellement. parlez en malgre tout à votre notaire