Interdiction d'avoir des chiens
JPL53
-
21 août 2008 à 21:16
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 30 déc. 2008 à 17:16
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 30 déc. 2008 à 17:16
Bonjour,
je suis un petit eleveur une chienne labrador j'ai fait contruire une maison dans un lotissement ou on est obligé de faire des constructuion bois ou brique avec chauffage par geothermie ou aerothemie avec reserve de recuperation d'eau par contre le lotisseur veut m'interdire d'avoir des chiens quelle sont les lois sur ce sujet merci
je suis un petit eleveur une chienne labrador j'ai fait contruire une maison dans un lotissement ou on est obligé de faire des constructuion bois ou brique avec chauffage par geothermie ou aerothemie avec reserve de recuperation d'eau par contre le lotisseur veut m'interdire d'avoir des chiens quelle sont les lois sur ce sujet merci
A voir également:
- Interdiction d'avoir des chiens
- Lettre pour lever interdiction casino - Guide
- Interdiction d'apporter sa nourriture dans un restaurant - Guide
- Interdiction de voir un défunt - Forum Donation-Succession
- Le non respect d'une interdiction d'émettre des chèques - Forum cheques
- Modèle lettre pour lever une interdiction de contact - Forum Justice
1 réponse
Foyer
Messages postés
18721
Date d'inscription
lundi 1 septembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
13 octobre 2016
7 536
30 déc. 2008 à 17:16
30 déc. 2008 à 17:16
Bonjour,
Compte tenu des nuisances sonores et olfactives que cela peut entrainer, l'elevage est interdit dans les lotissements.
Ce ne sont pas les chiens qui sont interdits.
Verifiez voir votre reglement de lotissement ce qu'il indique a ce sujet.
Compte tenu des nuisances sonores et olfactives que cela peut entrainer, l'elevage est interdit dans les lotissements.
Ce ne sont pas les chiens qui sont interdits.
Verifiez voir votre reglement de lotissement ce qu'il indique a ce sujet.