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1 réponse
PS Désolé si vous trouverez des erreurs d’orthographe mais je suis espagnole.
Si aurez besoin de plus détails j’essayerai de vous en donner.
Merci d'avance de votre aide.
lol tu fais moins de fautes que les Français
ton cas est complexe.
il faudrait consulter le cadastre et voir les plans et consulter le notaire pour les servitudes
compte tenu du fait qu'un passage existant depuis 30 ans devient un droit de passage de fait et inaliènable .
je ne peux t'en dire plus
boenas tarde
Si aurez besoin de plus détails j’essayerai de vous en donner.
Merci d'avance de votre aide.
lol tu fais moins de fautes que les Français
ton cas est complexe.
il faudrait consulter le cadastre et voir les plans et consulter le notaire pour les servitudes
compte tenu du fait qu'un passage existant depuis 30 ans devient un droit de passage de fait et inaliènable .
je ne peux t'en dire plus
boenas tarde
21 août 2008 à 17:34
j'irai déjà demander la copie du plan de la maison à la mairie et la date exacte de la construction de la maison de l'oncle.
A bientôt