Entreposage intempestif en milieu urbain
esthète
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Bonjour,
J'habite un charmant bourg de 1300 âmes
Un propriétaire entrepose des quantités invraissemblables de matériaux de récupération sur le terrain d'assise de sa maison située à une entrée de village . C'est une véritable pollution visuelle dans un quartier bien entretenu.
Quels moyens coercitifs peuvent être activés ( sachant que toutes les démarches polies ont été tentées)?
Merci
J'habite un charmant bourg de 1300 âmes
Un propriétaire entrepose des quantités invraissemblables de matériaux de récupération sur le terrain d'assise de sa maison située à une entrée de village . C'est une véritable pollution visuelle dans un quartier bien entretenu.
Quels moyens coercitifs peuvent être activés ( sachant que toutes les démarches polies ont été tentées)?
Merci
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La législation juridique et financière évolue en permanence...
Ce n'est pas le cas car les monstres entreposés sont des matériaux secs ( seaux et tonneaux en plastique, vielles planches, ferraille notamment)