Cheque banque donne espece, interdit bancaire

Résolu
kouki - 12 août 2008 à 10:09
 kouki - 12 août 2008 à 17:16
Bonjour,

Voila le samedi 02 aout je vend ma voiture à un particulier 11 000 Euros,
il me fait un chèque contre la voiture (tous les papiers sont fait en règle),
je dépose le chèque à la banque après avoir téléphoné à l'organisme de crédit qui a délivré un crédit total à l'acheteur pour la voiture.
le chèque est visé par ma banque et déposé sur mon compte chèque.

le mardi suivant (05 aout) je demande à ma banque 9000 euros en espèces car j'ai besoin de faire le change en livres sterling pour un achat en angleterre, elle me répond : ok mais sous 48h pour se faire livrer les espèces.

donc le jeudi 07 aout, je passe à ma banque, qui contrôle mon compte, vérifie qu'il y a bien l'argent et me remet 9000 euros en espèces.

le samedi 09 aout, je vais donc en angleterre faire mon nouvel achat et rentre en france.

ce mardi 12 aout, ma banque m'appelle pour me dire que le chèque pour l'auto a été refusé et qu'elle va me mettre ne interdit bancaire si je comble pas mon compte.

Or j'ai déjà acheté un bien avec cette somme et je ne l'ai plus par conséquent.

De plus l'acheteur de l'auto m'a envoyé un mail m'indiquant qu'il avait serré le moteur de la voiture et donc qu'il avait fait opposition sur le chèque pour ne pas payer une voiture qu'il ne pourra plus utiliser.

Vu que ce n'est pas moi qui est fait un chèque, et vu que la banque m'a donné l'espèce, a t elle le droit de me mettre ne IB et exiger que je comble ? ou réellement elle ne peut que se retourner contre celui qui a acheté la voiture et n'a pas honorer son chèque et elle fait pression ?

Merci d'avance pour votre aide, me retrouvant complètement coincé.

Cordialement,

1 réponse

les cheques passes au credit de votre compte le sont sous reserve d'encaissement. le cheque revenant impaye vous devez rembourser votre solde debiteur. en revanche il etait interdit à votre acquereur de faire opposition sur le cheque, même s'il estime que le vehicule a un defaut. porter plainte contre votre acquereur, fournissez le double des documents à votre banque, elle pourra peut être se montrer plus clemente.
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Ma banque m'indique la, que je doit quand meme recouvrir le montant et porter avec elle plainte contre l'acheteur, est ce bien la procedure exacte ? dans ce cas l'autre personne est directement en IB non ? et cela va prendre combien de temps pour que je sois remboursé ?
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forma > kouki
12 août 2008 à 15:09
si vous remboursez votre banque, elle n'a pas de prejudice et je ne vois pas pourquoi elle porterait plainte. le principal pour elle c'est que vous mettiez fin au debit de votre compte. Pour vous evidemment la procedure risque d'etre assez longue. consultez un avocat, il y a des consultations gratuites. renseignez vous au greffe du tribunal de votre lieu de domicile.
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kouki > forma
12 août 2008 à 17:16
donc j'ai vu avec ma banque sur comment faire pour rembourser etc meme si c'est pas top et que les mois suivants risquent d'etre dur mais au moins pas d'IB et j'ai eu le TGI au tel qui m'a expliqué le dossier a monter contre l'acheteur, ca va avancer.

merci pour vos reponses.
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