Cheval chez les voisins

Résolu/Fermé
pilote - 24 juil. 2008 à 12:10
 tibou81 - 19 mars 2010 à 16:34
Bonjour,
j' habite un village, mon voisin transforme sa cour pour héberger des chevaux; y a t-il une législation sur la détention d' animaux? en proximité d' habitation: création de nuisances variées ? odeur, bruit, insectes ...Merci pour votre aide.
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68 réponses

didine58 des chevaux peuvent tres bien vivre dans de petit parc si ce sont des chevaux qui vivent en box et qui n'ont accés au parc qu'a la fin du travail par exemple !

chez nous les chevaux travaillent, puis sont placés au parc avec couverture et bandes le temps de la detente et sont rentrés le soir :)
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Ce que vous decrivez s'appele de la maltraitance !!!

si vous dites tous les deux ans, le cheval ne pourrait a peine marcher !!

quand je dis 3mois c'est vraiment la limite du supportable pour un cheval ferré, pas juste un parage !!!

Et moi c'est mademoiselle, pas monsieur !

ensuite vous me dites vouloir un poney pour votre fille etc, voila pourquoi je parlais de vous en occuper contre rmboursement des soins et une monte gratuite mais apparament le fait de raler vous convient mieux !

de plus je vous l'ai dit ci dessus, votre vie ne me regarde pas et je ne la critique aucunemen !
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Oui bien ce que je pensais vous n'avez rien a compris a ce que je vous ai dis ci- dessus !

Je re-cite mes propos:

"ensuite vous me dites vouloir un poney pour votre fille etc, voila pourquoi je parlais de vous en occuper contre rmboursement des soins et une monte gratuite mais apparament le fait de raler vous convient mieux ! "

Donc je le redis, pour la 3eme fois depuis la deuxieme page, CONTRE REMBOURSEMENT DES SOINS, PRODUITS !
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martolourd Messages postés 541 Date d'inscription mardi 15 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 21 novembre 2009 447
9 oct. 2009 à 20:01
Maltraitance des chevaux :le CHEM réclame une réglementation



Le CHEM a affirmé que les cas de "maltraitance des équidés" détenus par des particuliers comme animaux de compagnie était en constante augmentation et réclamé une réglementation sur le modèle de celle des chiens.

"On nous a signalé un cas de maltraitance par jour cet été et nous manquons de personnels pour faire face à tous les cas", a expliqué à l'AFP la présidente du Centre d'hébergement et de protection des équidés maltraités (CHEM) Laetitia Boss.

Selon elle, "les services vétérinaires interviennent de plus en plus" et il faut que "quelqu'un décide de +normaliser+ l'hébergement des chevaux". "Cela évitera qu'on trouve des chevaux dans dix mètres carrés ou dans des jardins en pleine ville", s'est-elle insurgée.

"N'importe qui peut posséder un, voire 25 chevaux, chez lui alors qu'il existe une réglementation pour posséder un grand nombre de chiens", a encore expliqué Laetitia Boss.

"Le cheval est victime de son succès, mais ce n'est ni un chien, ni un chat car il vit 30 ans et coûte plus de 150 euros par mois", a-t-elle assuré.

Par ailleurs, de nombreux propriétaires de chevaux, de poneys ou d'ânes font de la "reproduction sauvage", selon le CHEM, qui doit parfois "capturer des troupeaux de chevaux sauvages dans des conditions extrêmement difficiles".

"En France, si vous avez plus de neuf chiens et faites plus de 2 portées par an, vous êtes tenus à des obligations de déclaration sanitaire car considérés comme éleveurs. Pour les chevaux, il n'y a pas de limitation, ni de législation particulière".

Le CHEM travaille avec les services vétérinaires et la gendarmerie quand un cas de maltraitance est signalé. Après décision de justice, les animaux peuvent être retirés à leur propriétaire et placés.

Le CHEM reste propriétaire des chevaux retirés à leurs anciens maîtres et possède ainsi plus de 800 animaux répartis en famille d'accueil dans toute la France.

(AFP 19.09.2009)


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bonjour, je suis animalier
y acune loi qui empeche votre voisin d heberger des chevaux apres allez vous renseigner a la mairie savoir si il a fait une demande de permis si il construit en dur!
sinon vous ete cacahouete
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Moi je demande pas forcément qu'il l'enlève,seulement qu'il nettoie le crotin qui s'accumule , qu'il lui donne a manger et a boire et qu'il lui mette des fers,qu'il la sorte de là des fois pour la promener,et un abris !c'est le minimum,cet été nous avons eu la canicule 40°et cet hivers va t-elle résister?elle a 20 ans,je vais la regarder mourir?
Si je pouvais moi j'en ferais une lois contre ces abrutis!
cordialement.
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martolourd Messages postés 541 Date d'inscription mardi 15 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 21 novembre 2009 447
11 oct. 2009 à 20:02
20 ans, elle peut aller bien plus loin...
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martolourd Messages postés 541 Date d'inscription mardi 15 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 21 novembre 2009 447
15 nov. 2009 à 08:34
100
fabienne, le 14 nov 2009 à 13:57:24

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Je confirme j'habite en pleine campagne ,j'ai acheter un champ agricole a plus de 500 metre des maison pour mettre ma jument et on ne veux pas que je fasse de box,car une jument fais desordre



Fabienne le raccourci est trop facile, je pense:
pleine campagne
acheter un champ agricole
+500m des maisons
"on" ne veux pas
jument et désordre


soit votre terrain n'est pas " un champ agricole" , soit il l'est (et on ne nomme pas ça un champ agricole) .
"on" c'est qui?
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en reponse a moustapha mon terrain et entierement agricole et en pleine campagne ,mais il ne faut pas croire que les problemes sont kan ville c'est faux,a l'heure d'aujourd huit il ne veule plus de gros annimaux ,la seule solution que j'ai c'est de declarer mes chevaux et de passer le terrains constructible pour pouvoir faire mes fox quel misere d'en venir la;
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martolourd Messages postés 541 Date d'inscription mardi 15 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 21 novembre 2009 447
15 nov. 2009 à 19:50
les chevaux sont toujours déclarés!
Si ce n'est le cas, vous n'êtes pas dans la loi.
lisez ceci, cette personne avait le même problème que vous
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-4280921-construire-des-boxes-sur-terrain-agricole
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bonjour

Il existe une legislation concernant le gardiennage sur les chevaux qui est la meme pour tous.
Un contract plus copie de l'assurance du gardien insription au registre sinon c'est du black.
A savoir que votre responsabilité n'est pas engagé pour tous degats auccasionné par votre cheval lors de sa periode de gardiennage et que vous ne le prener pas en main d'ou l'importance de l'assurance du gardien et de sa declaration RC
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Très contente pour vous et pour le cheval §
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Merci supergab, vivre a côté d'un cheval ,c'est possible si le propriétaire est responsable est sèrieux!
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J'ai moi même un cheval donc je connais le sujet et je peux vous dire qu'un cheval seul ne fait pas de bruit et tous les cheveaux font leurs besoins au même endroit! Mais ca ne sent absolument pas, depuis plusieurs année que j'ai mon cheval, je n'ai jamais rien senti et mes voisins non plus! Par contre si votre voisin élève plusieurs cheveaux, ca peut etre problématique car il risque dy avoir des nuisances surtout en periode de chaleur! mais rassurer vous, il faut un peu plus d'1 hectar pour un cheval donc à moins que la cour de votre voisin soit immense, il ne pourra pas y mettre beaucoup de cheveaux.
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j'ai le même problème puisque depuis deux semaines mon voisin fait stationner des chevaux à ras de notre mitoyenneté (mon habitation est à dix mètres de la cloture) et certes les chevaux sont beaux et même affectueux, pas bruyants et pas d'odeurs mais ils attirent les mouches et les taons et j'en suis maintenant envahi. je crois que le législation prévoit une distance minimale. c'est à vérifier en mairie.
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ne me dite pas qu'un seul cheval ça ne sent pas!ou alors vous n'avez pas d'odorat !il y a un cheval a côté de nous,et ça sent très fort,il est a 15mètres de nous et cela fait que 15 jours qu'il est là,sur un terrain de 130m2,je n'en veut pas au cheval ,elle est adorable ,mais la propriétaire est laxiste pour beaucoup de choses!
cordialement.fyp
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PATO > tibou81
20 mai 2009 à 15:56
bonjour
il faut pas temps exagerer c est la nature .Moi j ai plus de 300 vaches autour de chez moi et en plus elle font leurs besoin sur la route c est pas genant. pato
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j'ai moi aussi des problèmes. C'est un citadin qui a acheté un petit terrain constructible en pleine campagne et y a fait une maison. Mes chevaux sont dans la prairie voisine qui existe elle depuis des temps immémoriaux. Avant d'appeler les gendarmes (!), il faut lui adresser un courrier lui demandant d'élaguer les arbres afin que leurs branches ne surplombent plus votre propriété avec copie au juge de proximité, et ce si les arbres ont plus de trente ans. Si les arbres ont moins de trente ans et ne sont pas implantés à distance règlementaire, vous pouvez lui demander de les abattre. Sans réponse de sa part, ou dans le cas d'une réponse négative, vous saisissez le juge de proximité qui convoquera les deux parties et qui vous donnera raison.
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Bonjour moi j’ai des chevaux depuis plusieurs années je précise mon voisin
Et j'avais de grand haie haute et large pour mieux les voir j’ai enlevé ma haie et depuis je suis toujours a regarder ces magnifique chevaux c'est vrais l'été a forte chaleur les odeurs et les mouches mais entre nous je préfère voir des animaux que d'avoir des immeubles ou des usines de plus c'est tellement agréable de les voir courir et des que je m'approche de mon muret ils arrivent je le donne des pommes ils en raffolent.
La nature c’est ce qui ya de mieux pour ce détendre et avec eux je ne risque pas de engluer.
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petite question que je me pose:
est-il possible d'avoir un cheval dans son jardin en quartier residentiel??je n'en ai pas l'intention ceci-dit...simple question de curiosité!
merci!
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Bonjour,si tu veux te ruiner en insecticide et de facher avec tes voisins,fais le!
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Bon, je suis mort de rire parce que celui qui est à l'origine du 1er message : je crois bien l'avoir reconnu ! Moi je dis qu'on a plein de chevaux dans ce village RURAL (je le rappelle) depuis plus de 25 ans... Et vlà que le vieux s'emmerde et donc il fout la merde ! Au risque d'attirer les mouches qu'il redoute tant !

Je précise à toutes fins utiles : Les chevaux ne sont en boxes que l'hiver (et je vois rarement les mouches voler par -25°C !). Les odeurs : faux problème (le fumier sent bizarement moins fort quand il fait froid que quand il fait chaud), d'autre part le futur hébergeant de chevaux à créer des écoulements et s'est mis aux normes, ce qui d'ailleurs lui a couté un peu cher, mon neveux !).

En fait, pendant 25 ans les animaux n'ont pas géné le vieux grincheux et depuis quelques moi, les animaux génent.... y'a pas de logique !

D'autre part, ce Monsieur est agriculteur, sa ferme existait bien avant que Grincheux construire sa cabanne de lotissement juste en face, donc : petit conseil : que ceux qui ne supporte pas la campagne n'y vienne pas ! Au fait : mes voisins ont un coq.... A quand la plainte pour cris de coq intempestifs ?!
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Et oui,la réponse ,vous l'avez trouvé:vous ramassez,vous nettoyé!
Mais tout le monde ne fait pas comme vous,quand vous vous retrouvez avec une bande de terrain collée a vous remplie de merde du debut ,jusqu'a la fin,avec un cheval qui a fain,je vous jure que l'adrenaline monte très vite,cet abruti,a était déja refoulé d'une autre ville,nous en avons herité dans notre coin,qui n'est pas en pleine campagne ,mais en périphérie de la ville et oui la place du centre ville n'était pas constructible!
La campagne je connais ,je suis de souche Aveyronnaise,j'ais donc toujours vue que tout le monde se respecté,même les citadins étaient les bien venues ,vue que la campagne nous avons besoins de tout le monde et vis versa!!
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j'adore les chevaux...mais pas quand ils sont a même mon grillage, que les 2 box ne sont pratiquement jamais fait....qu'ils passent leurs tetes pour manger mes fleurs.....et SURTOUT SURTOUT....que mes pauvres chiens passent des étés infernaux car eux sont recouvert de mouches , se frottent contre mes haies pour se gratter comme les chevaux, sont piqués au sang..... là les chevaux c'est moins drôle !!! et quand on en parle aux voisins, ils ne font rien ..... j'ai investi une fortune dans des moustiquaires a chaque fenetres .... quand on a des animaux , on s'en occupe !!! ils ont aussi des poules ,coqs ( même etat de saleté ), des lapins.... et on ne peut rien y faire ??????? La cour doit faire 500 metre carré.... on n'en peux plus et on ADORE les animaux !!!!
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bonjour,de toute façon que vous soyer en ville ou en campagne les chevaux ne gene pas il y a solution a tous probleme s'il passe la tete pour manger tes fleur tu les plantes plus loins dans ton terrain,ou tu met une cloture electrique au dessus du grillage et il ne te generons plus ,tu ne peux pas empecher tes voisin d'avoir des chevaux mais il faut savoir cohabiter et pour un petit rien ça fait drame il faut arreter
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paw paw > fabienne
19 nov. 2009 à 09:09
Bonjour a tous

Je suis de la campagne depuis toujours mes parents et grand-parents aussi. Mon grand père avait plus de 200 chèvres. Il avait des moutons et maintenant des ânes. Il aime les bêtes plus que tout et les considères plus humains que l'homme, il ne sont pas faux et aussi manipulateur que l'homme. En face de chez moi j'avais un agriculteur qui s'occuper de vaches comme personne, il nettoyer même son terrain de 11 hectares au rotofil pour enlever les mauvaises herbes.Bref aucunes nuisances pourtant vraiment entouré par les animaux. Seulement voila il y a 4 ans de nouveaux agriculteurs on racheté l'exploitation ils veulent faire de l'hangar agricole une stabulation seulement elle est à 10 mètres de la maison chose interdite mais ils s'en moquent. Ils ont sorti le fumier une seule fois depuis 4 ans parce que l'expert est venu les voir (car l'affaire et au tribunal). Imaginez-vous les odeurs que nous avons et les mouches, chose qu'avant m'été inconnue, maintenant obliger de traiter à l'alfacom. En plus ils habitent à 25 km de l'exploitation donc pour eux c'est pas gênant. Je pense que les gens qui se plaigne ont des bonnes raisons et les gêneurs doivent habiter loin de leurs animaux, c'est pour ça qu'ils ne comprennent pas.
C'est moins gênant de laisser la merde chez le voisin que de la mètre sous sa propre fenêtre?
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tibou81 > paw paw
19 nov. 2009 à 13:46
Bonjour paw paw,
je vous pleins de subir ça,ce n'est pas facile de vivre cette situation au quotidien,surtout quand on aimes les animaux.
Votre grand-père avait bien raison pour les animaux et ils nous le rendent bien!
Effectivement ,pour nous le gêneur habite a 500 mètres et son cheval a 4 mètres de nous!
Bon courage pour la suite!
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martolourd Messages postés 541 Date d'inscription mardi 15 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 21 novembre 2009 447
8 oct. 2009 à 11:09
""C' est pas en ville que l'arabe du coin qui tient son épicerie va vous offrir une briquette de lait, meme si leur produits sont d' aussi bonnes qualités :)"


trés trés trés limite....
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Bonjour, je veux bien vous croire Pikachu, mais tout le monde n'est pas comme vous malheureusement ... j'ai dejà parler du cresyl a mon voisin mais bon....... il n'en a pas acheté pour autant !!!! ce matin j'ai pensé a mon post en respirant cette bonne odeur de fumier, en chassant les mouches pour essayer de monter dans ma voiture sans en embarquer une centaine avec moi dans la voiture.... ce qui rient ou sourient , n'ont certainement jamais vecu ces problemes !!! c'est simplement invivable au quotidien !!! l 'odeur du fumier de temps en temps c'est bien, c'est cliché campagne cool... mais quand c'est votre odeur tous les jours... moins drôle dejà.... ce matin j'ai vu aussi ces 2 pauvres bêtes la tête par leur demi porte dans leur petit box ( environ 3m2 chacun ) , j'ai pitié pour ces bêtes car j'aime beaucoup les chevaux et aurai aimé pouvoir profiter de la chance d'en avoir a côté de chez moi !!! en plus il ne les montent jamais, ne les sors presque pas.... pourquoi il a des chevaux ??? c'est la classe peut être pour lui..... bien sur Graffx la campagne c'est super , les oeufs frais, le chant du coq... quand tout va bien c'est genial mais ce n'est pas toujours le cas.... et ne jetait pas la pierre aux gens qui ,comme nous subissons l'egoisme, la faineantise de personnes comme mes voisins.... je respecte tout le monde et en particulier evidemment ceux qui vivent autour de moi ( j'evite le bruit, les odeurs, je taille mes haies etc..... ) , c'est comme ça qu'on peut vivre intelligemment a la campagne ou en ville....j'aimerai qu'on en fasse de même pour ma famille.... c'est simple et je ne crois pas en demander de trop.... si quelqu'un pouvait venir nettoyer des boxs et un poullaillier pas fait depuis sûr 4 mois au moins .... ce serait sympa !!! merci d'avance..... je tiens a preciser que je ne me plains pas des bruits des animaux... ils sont de tout façon assez silencieux et au contraire j'aime entendre hennir les chevaux ( c'est con ce que je vais ecrire mais je precise que je suis une personne qui n'achete JAMAIS de viande de cheval a manger car j'estime vraiment ces animaux, c'est con mais c'est comme ça, ainsi que les agneaux et les veaux ... ) bon voilà, a chacun sa vie c'est ça le probleme de notre epoque.....
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pinochio5962
9 oct. 2009 à 09:25
je suis tout a fait d'accord avec toi nanou ,mais se genre de personne son un peut comme des autistes(sans me moquer des vrai malades)ils vivent dans leur monde et se foutent pas mal des autres.
de mon coté la situation est stable elle ramasse un peut plus le boxe,ma clôture est toujours dans le même état et le cheval dans un état pitoyable( ma voisine aussi)
tout se joue sur une question d'éducation que l'on instruit leurs parents
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