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Taxe sur l'assainissement

ponge - 7 juil. 2008 à 13:00
titih74 Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 24 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2008 - 24 sept. 2008 à 15:44
Bonjour,

j'habite un village de 600 habitants,

j'y est fait construire un pavillon en 2003 dotée d'une fosse sceptique toutes eaux

avec un bac à sable et

rejet dans le réseau de la commune avec les eaux pluviale.

ma question:

est-il normal de payer des taxes sur l'assainissement?

Etant donné que les eaux sont évacuées dans un cours d'eau

ou le même tarif qu'une habitation sans système de filtration


Merci d'avance pour votre réponse. a bientôt.

1 réponse

Réponse 1 / 1
titih74 Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 24 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2008 4
24 sept. 2008 à 15:44
Bonjour POnge,
Je ne sais quelle taxe on exige de vous exactement mais son libellé est très important, car selon le type d'assainissemnt, l'assiette peut etre très differente.
A titre d'information, pourriez vuos me communiquer le tarif final de votre assainissemnt individuel (voir question que j'ai posé ce jour.
Merci d'avance
4

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