Usage frauduleux d'une carte VISA PREMIER
Résolu/Fermé38 réponses
Je viens de me rendre compte que depuis 2 mois j'ai le même prélèvement de 29 euros de WP-ANKA EUROPE. Mon organisme bancaire me demande de leur faire une lettre de contestation de prélèvement, de leur côté, il recherche l'origine de celui-ci. A suivre, mais apparemment, ma banque est conciliante.
pour les montant de 29.90 et 81.50, êtes-vous abonnés au régime de jean-michel cohen, car 81.50 est le montant pour 28 ou 30 semaines et 29.90 pour les mois qui suivent car il s'agit de prolongement par accord tacite si vous ne demandez pas l'arrêt de l'abonnement; j'espère que je vous aurais été utile. cordialement
SALUT JE VIENS DE M APERCEVOIR CE MATIN EN CONSULTANT MON COMPTE QUE J AI ETE PRELEVE DE 29 EUROS PAR ANXA DE MERDE ALORS J AI REGARDE SUR GOOGLE EST J AI DECOUVERT QUE C ETAIT FRAUDULEUX PFFFFFFFFFFFF RALEBOL
je me suis inscrite pour le test qi il me preleve 3 euro tous les mois directement sur ma facture d internet je c est pas comment y annuler
Bonjour à tous,
je suis dans le même pétrin . Après avoir essayé le régime COHEN, me voilà débitée chaque mois de 29 euros !
Alors que j'ai souscrit une fois !
Ma banque me propose de porter plainte contre X pour utilisation frauduleuse sur ma carte et faire marcher l'assurance pour tout rembourser. Heureusement, mon mari s'en est aperçu tout de suite, je n'ai été prélevée que depuis trois mois....!
Bon courage à toutes et à tous.
je suis dans le même pétrin . Après avoir essayé le régime COHEN, me voilà débitée chaque mois de 29 euros !
Alors que j'ai souscrit une fois !
Ma banque me propose de porter plainte contre X pour utilisation frauduleuse sur ma carte et faire marcher l'assurance pour tout rembourser. Heureusement, mon mari s'en est aperçu tout de suite, je n'ai été prélevée que depuis trois mois....!
Bon courage à toutes et à tous.
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Bonjour,
Je suis moi aussi victime depuis 3 mois d'un prelevement frauduleux.
Ma banque me conseil de porter plainte à la police et dans le même temps résilier ma carte de crédit seul moyen d'arrêter le prélevement mensuel.
Pourriez vous m'indiquer comment s'est finalisé votre mésaventure? me prodiguer vos conseils.
Merci
Je suis moi aussi victime depuis 3 mois d'un prelevement frauduleux.
Ma banque me conseil de porter plainte à la police et dans le même temps résilier ma carte de crédit seul moyen d'arrêter le prélevement mensuel.
Pourriez vous m'indiquer comment s'est finalisé votre mésaventure? me prodiguer vos conseils.
Merci
Bonjour à tous,
Pareil je viens de découvrir un prélèvement de 7,00€ tous les mois sur mon compte depuis plus de 6 mois de WP-anxa Eu London.
Je vais suivre vos conseils et faire faire opposition tout de suite.
Merci
Pareil je viens de découvrir un prélèvement de 7,00€ tous les mois sur mon compte depuis plus de 6 mois de WP-anxa Eu London.
Je vais suivre vos conseils et faire faire opposition tout de suite.
Merci
Bonjour
Je viens de m'apercevoir que je ne suis pas la première à être piégée (arnaquée) par ANXA Limited. Le contrat prévoit quà tout moment on peut résilier le contrat, seulement - pas de chance - les adresses e-mail tombent toutes sur des sites de VENTE mais aucun accès au site paiement CB.
Depui ce matin j'essaie tous les accès indiqués sans résultat. Je ne sais trop par où prendre le problème.
Si quelqu'un peut m'aider en me donnant une adresse ACCESSIBLE au paiement CB afin de résilier ces prélèvements je l'en remercie d'avance, pou le moment je trouve que mon essai "pour voir" me coute un peu cher.
Bonne journée et merci d'avance. Isiscorpio
Je viens de m'apercevoir que je ne suis pas la première à être piégée (arnaquée) par ANXA Limited. Le contrat prévoit quà tout moment on peut résilier le contrat, seulement - pas de chance - les adresses e-mail tombent toutes sur des sites de VENTE mais aucun accès au site paiement CB.
Depui ce matin j'essaie tous les accès indiqués sans résultat. Je ne sais trop par où prendre le problème.
Si quelqu'un peut m'aider en me donnant une adresse ACCESSIBLE au paiement CB afin de résilier ces prélèvements je l'en remercie d'avance, pou le moment je trouve que mon essai "pour voir" me coute un peu cher.
Bonne journée et merci d'avance. Isiscorpio
BONJOUR
j'ai pris un abonnement de 3 mois, après les 3 mois ,prélèvements de 19.90 tout les mois
jéai dépose plainte a la gedarmerie , et avec le dépot de plaint la banque a annulé les prélevemnents
et annulé et remplacé ma carte visa
jj'ai arcellé le site de la dietetcienne solenne@anxamobile.com
puis le cite dominique@aujourdhui.com
jéai été remboursé
lérgent passe en angleterre puis dirigé aHONG KONG EN ASIE
BELLE FRAUDE FISCALE
iIL faut mainteenir la plainte
merçi
j'ai pris un abonnement de 3 mois, après les 3 mois ,prélèvements de 19.90 tout les mois
jéai dépose plainte a la gedarmerie , et avec le dépot de plaint la banque a annulé les prélevemnents
et annulé et remplacé ma carte visa
jj'ai arcellé le site de la dietetcienne solenne@anxamobile.com
puis le cite dominique@aujourdhui.com
jéai été remboursé
lérgent passe en angleterre puis dirigé aHONG KONG EN ASIE
BELLE FRAUDE FISCALE
iIL faut mainteenir la plainte
merçi
Bonjour a tous,
J'ai moi mm été victime de "Anxa Europe Limited". En fait il s'agit d'un abonnement pour le regime sur internet de JM COHEN....Il fait donc maigrir les porte monaie avant tout!!!!! Et en toute légalité....
Voila ce qu'ils m'ont repondu quand j'ai fait opposition au prelevement automatique :
Quand vous vous inscrivez au programme d’un mois, de 3 mois, ou de 6 mois, vous souscrivez a un abonnement.
Le detail de cet abonnement est specifie dans les conditions generales du programme. Dans celles-ci, il est bien precise que votre compte serait debite mensuellement (après le 1er, le 3 eme ou le 6eme mois).
C'est pour cette raison que vous devriez recevoir la suite du programme de Jean-Michel Cohen. En effet, vous pouvez continuer a mincir ou stabiliser votre poids avec l'aide, le soutien et les conseils de vos coachs.
A vous de vous déinscrire vous mm...voici comment :
https://savoir-maigrir.aujourdhui.com/
c'est pas si simple mais on y arrive...
Cordialement
ML
J'ai moi mm été victime de "Anxa Europe Limited". En fait il s'agit d'un abonnement pour le regime sur internet de JM COHEN....Il fait donc maigrir les porte monaie avant tout!!!!! Et en toute légalité....
Voila ce qu'ils m'ont repondu quand j'ai fait opposition au prelevement automatique :
Quand vous vous inscrivez au programme d’un mois, de 3 mois, ou de 6 mois, vous souscrivez a un abonnement.
Le detail de cet abonnement est specifie dans les conditions generales du programme. Dans celles-ci, il est bien precise que votre compte serait debite mensuellement (après le 1er, le 3 eme ou le 6eme mois).
C'est pour cette raison que vous devriez recevoir la suite du programme de Jean-Michel Cohen. En effet, vous pouvez continuer a mincir ou stabiliser votre poids avec l'aide, le soutien et les conseils de vos coachs.
A vous de vous déinscrire vous mm...voici comment :
https://savoir-maigrir.aujourdhui.com/
c'est pas si simple mais on y arrive...
Cordialement
ML
macgee
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dimanche 24 août 2008
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15 mars 2011
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18 mai 2009 à 16:16
18 mai 2009 à 16:16
Bonjour à toutes et tous,
je vous confirme que les prélèvements sont fait par des sites comme celui du DR COHEN.
Au début le premier fait environ 89 € et les suivants 14€. C'est un abonnements par un amaigrissement.
Alors en ce qui concerne un éventuel dépôt de plainte. Vérifier d'abord si cela provient de vous et ce n'est pas le cas, déposer plainte au plus vite.
Sinon, le service client du Docteur COHEN est très sympa, car ils ont beaucoup de cas.
A bientôt
macgee
je vous confirme que les prélèvements sont fait par des sites comme celui du DR COHEN.
Au début le premier fait environ 89 € et les suivants 14€. C'est un abonnements par un amaigrissement.
Alors en ce qui concerne un éventuel dépôt de plainte. Vérifier d'abord si cela provient de vous et ce n'est pas le cas, déposer plainte au plus vite.
Sinon, le service client du Docteur COHEN est très sympa, car ils ont beaucoup de cas.
A bientôt
macgee
Bonjour a tous et toutes
Ce matin devant mon relevé ,je m'appercois d'un prelevement de 19.90 euros pour anxa Europe Lim London mais qu'est-ce que ca peut etre???
je decide de prevenir ma banque et la on me demande si j'ai un abonnement sur internet !!! Je ne voyais pas !!
Je decide de taper le nom de l'organisme qui preleve sur mon compte et me voila!!!
apres lecture des differents messages ,je me relis a vous car moi, merci le site " aujourd'hui .com" pour m'avoir prolongé mon abonnement sans m'avertir !!! (pas contente du tout)
Quoi dire de plus !! il nous prennent vraiment pour des c...........
Ce matin devant mon relevé ,je m'appercois d'un prelevement de 19.90 euros pour anxa Europe Lim London mais qu'est-ce que ca peut etre???
je decide de prevenir ma banque et la on me demande si j'ai un abonnement sur internet !!! Je ne voyais pas !!
Je decide de taper le nom de l'organisme qui preleve sur mon compte et me voila!!!
apres lecture des differents messages ,je me relis a vous car moi, merci le site " aujourd'hui .com" pour m'avoir prolongé mon abonnement sans m'avertir !!! (pas contente du tout)
Quoi dire de plus !! il nous prennent vraiment pour des c...........
bonjour à toutes,
je viens moi aussi de constater que le fameux london wp anxa limited me prélevait tous les mois 19.90€, ne sachant pas au début de quoi il s'agissait j'ai fait de suite opposition sur ma carte pour stopper les prélèvements, ensuite j'ai déposé plainte pour usage frauduleux de ma carte bancaire pour faire marcher l'assurance de mon compte, stuppeur !!!! on me dit que j'ai souscrit un abonnement, je réfléchis,,, oui mais seulement pour trois mois sur le site de ce cher JM COHEN (savoir maigrir)!!! hélas on n'oublie de nous dire lorsque l'on souscrit cet abonnement il est reconduit automatiquement par tacite reconduction (aucun mail d'alerte , bien sur!!!!) il faut alors pour le stopper trouver le fameux formulaire vous permettant de vous desabonner, et là bon courage!!!!)
Bref, pour en finir la procédure de remboursement est en cours via ma banque, sans aucune garantie de résultat!!!
En clair, comment se faire ponctionner de 80€ (au total ) pour rien, çà laisse un gout amer et un léger, très léger sentiment d'avoir été arnaqué par ce cher JM COHEN ,qui, quoi qui l'en dise, profite très allègrement de ce système!!!!
courage à toutes et tous qui vive cette situation.
je viens moi aussi de constater que le fameux london wp anxa limited me prélevait tous les mois 19.90€, ne sachant pas au début de quoi il s'agissait j'ai fait de suite opposition sur ma carte pour stopper les prélèvements, ensuite j'ai déposé plainte pour usage frauduleux de ma carte bancaire pour faire marcher l'assurance de mon compte, stuppeur !!!! on me dit que j'ai souscrit un abonnement, je réfléchis,,, oui mais seulement pour trois mois sur le site de ce cher JM COHEN (savoir maigrir)!!! hélas on n'oublie de nous dire lorsque l'on souscrit cet abonnement il est reconduit automatiquement par tacite reconduction (aucun mail d'alerte , bien sur!!!!) il faut alors pour le stopper trouver le fameux formulaire vous permettant de vous desabonner, et là bon courage!!!!)
Bref, pour en finir la procédure de remboursement est en cours via ma banque, sans aucune garantie de résultat!!!
En clair, comment se faire ponctionner de 80€ (au total ) pour rien, çà laisse un gout amer et un léger, très léger sentiment d'avoir été arnaqué par ce cher JM COHEN ,qui, quoi qui l'en dise, profite très allègrement de ce système!!!!
courage à toutes et tous qui vive cette situation.
Je fais des recherches par rapport à un message que je viens de recevoir Anxa Europe Limited me demandant de quoi il peut bien s'agir !En fait je comprends et me souviens en lisant tout ces messages ! Et je suis bien heureuse de posséder une e-carte bleue ! Le message que j'ai reçu dit : la transaction suivante a été refusé, erreur au niveau de la carte. En fait avec cette carte on a un numéro différent à chaque paiement. J'avais effectué un teste et les retraits devaient se poursuivre tous les mois. Avec ce système impossible ! Vraiment je vous la conseille !Tout se passe sur internet, les numéros vous sont donnés à la demande !Pas de paiements que vous ne désirez faire !
Je viens de lire vos messages à propos du site savoir maigrir.
Si on vous débite la somme c'est que vous n'avez pas résilier votre contrat qui lui stipule bien qu'après echéance de la pèriode le contrat continuera à fonctionner.
Aller sur votre compte et cliquer sur FAQ ensuite rubrique Questions spécifiques sur le paiement et enfin Comment se désabonner du programme de coaching ? et la comme par magie vous trouverez la procédure.
Sur ce Mesdames et Messieurs faitent attention et lisez entre les lignes.
Si on vous débite la somme c'est que vous n'avez pas résilier votre contrat qui lui stipule bien qu'après echéance de la pèriode le contrat continuera à fonctionner.
Aller sur votre compte et cliquer sur FAQ ensuite rubrique Questions spécifiques sur le paiement et enfin Comment se désabonner du programme de coaching ? et la comme par magie vous trouverez la procédure.
Sur ce Mesdames et Messieurs faitent attention et lisez entre les lignes.
Licorne07, si tu avais lu tous les messages, tu verrais que, même si la société fait cette précision dans son contrat, la loi française stipule que cette société se doit de nous prévenir avant de poursuivre les prélèvements. Cette loi se nomme la Loi CHATEL et a été mise en place le 20 janvier 2005. Nous sommes donc toutes et tous dans notre bon droit si nous n'avons pas été prévenu de ces nouveaux débits ( Ce qui est mon cas ).
J'ai moi-même été victime du programme " Savoir maigrir " et de son contrat. Heureusement que je suis tombée sur ce forum sinon je n'aurais jamais su d'où pouvait provenir ce prélèvement de 19€90, fait depuis deux mois maintenant.
Je viens juste d'envoyer un mail sur le site de " Savoir maigrir " en exigeant mon remboursement et en les menaçant de porter plainte et de prévenir " Que choisir ? " chez lequel je suis abonnée.
Je n'ai pas encore eu de réponse, je vous tiendrai au courant de l'avancement de cette histoire.
Courage, tout le monde !
J'ai moi-même été victime du programme " Savoir maigrir " et de son contrat. Heureusement que je suis tombée sur ce forum sinon je n'aurais jamais su d'où pouvait provenir ce prélèvement de 19€90, fait depuis deux mois maintenant.
Je viens juste d'envoyer un mail sur le site de " Savoir maigrir " en exigeant mon remboursement et en les menaçant de porter plainte et de prévenir " Que choisir ? " chez lequel je suis abonnée.
Je n'ai pas encore eu de réponse, je vous tiendrai au courant de l'avancement de cette histoire.
Courage, tout le monde !
Bonjour
Je suis moi même webmaster, Hé oui je vend sur internet, et je veux vous partager la façon la plus sécuritaire de faire vos paiements en ligne il sagit de Paypal. Avec ce mode de payement même pour des abonnement de plusieurs versements ces vous qui gardez le contrôle et le " commercent " n'a pas accès a votre carte d'aucune façon, cela vous évite des surprises comme vous vivez là. L'avenir du commerce est sur internet donc la meilleur chose a faire est d'apprendre tout de suite a éviter les pièges et je suis conscient que tout ces gens qui fraudes nuisent au commerce et a tout ceux qui comme moi veulent vendre par internet.
Je suis moi même webmaster, Hé oui je vend sur internet, et je veux vous partager la façon la plus sécuritaire de faire vos paiements en ligne il sagit de Paypal. Avec ce mode de payement même pour des abonnement de plusieurs versements ces vous qui gardez le contrôle et le " commercent " n'a pas accès a votre carte d'aucune façon, cela vous évite des surprises comme vous vivez là. L'avenir du commerce est sur internet donc la meilleur chose a faire est d'apprendre tout de suite a éviter les pièges et je suis conscient que tout ces gens qui fraudes nuisent au commerce et a tout ceux qui comme moi veulent vendre par internet.
Le problème avec Paypal, c'est qu'ils sont souvent piratés. Je dis ça en connaissance de cause, je suis inscrite sur Paypal et il n'est pas rare que je reçoive des mails me disant que mon compte Paypal a été limité pour je ne sais trop quelles raisons. Ces mails sont une pure arnaque, ils vous envoient sur une page qui vous redemandent toutes vos informations bancaires. Je veux bien croire que l'avenir du commerce est sur le net mais, pour le moment, internet n'est pas ce qu'il y a de plus sûr. Ce n'est que mon avis.
Quoi qu'il en soit, j'ai eu des nouvelles du site " Savoir maigrir ". Normalement, je vais donc être remboursé. J'ai également été supprimé des listes d'Anxa, ce qui est une bonne chose. J'attends de voir si quelque chose a changé sur mon compte en banque.
La méthode du mail marche donc, n'oubliez pas de spécifier que c'est contraire à la loi française ( Plus précisément, la loi Chatel de janvier 2005 ).
Bonne chance !
Quoi qu'il en soit, j'ai eu des nouvelles du site " Savoir maigrir ". Normalement, je vais donc être remboursé. J'ai également été supprimé des listes d'Anxa, ce qui est une bonne chose. J'attends de voir si quelque chose a changé sur mon compte en banque.
La méthode du mail marche donc, n'oubliez pas de spécifier que c'est contraire à la loi française ( Plus précisément, la loi Chatel de janvier 2005 ).
Bonne chance !
il y a escroquerie
blocage des prélèvement
dépot de plainte a la gendarmerie
contart de 3 mois de 53.00€ non reconductible sans autorisations
des somme de 19.90€ pélevées a partir du30/06/09
je demande le remboursement immédiat
blocage des prélèvement
dépot de plainte a la gendarmerie
contart de 3 mois de 53.00€ non reconductible sans autorisations
des somme de 19.90€ pélevées a partir du30/06/09
je demande le remboursement immédiat
Ce MR Cohen passe très souvent à la télévision sur la 2 dans l'émission de Sophie Davant;
je crois qu'il serait bien que soient envoyés tous nos témoignages à cette chaîne, c'est vrai qu'il s agit d'un contrat à reconduction tacite, mais la démarche est malhonnête et correspond tout de même à une escroquerie, même si celle ci ne peut être reconnue par la loi;
de plus personne ne comprend d'où viennent ces prélèvements, AXA LONDRES ne correspond à rien, on sait juste de quoi il s agit quand on tape ce nom en recherche sur le net;
qu'en pensez-vous?
martine
je crois qu'il serait bien que soient envoyés tous nos témoignages à cette chaîne, c'est vrai qu'il s agit d'un contrat à reconduction tacite, mais la démarche est malhonnête et correspond tout de même à une escroquerie, même si celle ci ne peut être reconnue par la loi;
de plus personne ne comprend d'où viennent ces prélèvements, AXA LONDRES ne correspond à rien, on sait juste de quoi il s agit quand on tape ce nom en recherche sur le net;
qu'en pensez-vous?
martine
Bonjour,
Je viens témoigner d'un usage frauduleux de ma carte et même d'un double usage avec deux prélévements effectués sur mon compte de 90eu et 79eu le même jour. j'ai fait opposition sur ma carte et déposé plainte mais je ne crois pas beaucoup ke l'affaire aboutisse. Néanmoins, si le petit escroc est derrière son PC, QU'ILSACHE BIEN QUE JE ne lacherais pas .si qqn pense pouvoir faire qq chose qu'il n'hésite pas.
Je viens témoigner d'un usage frauduleux de ma carte et même d'un double usage avec deux prélévements effectués sur mon compte de 90eu et 79eu le même jour. j'ai fait opposition sur ma carte et déposé plainte mais je ne crois pas beaucoup ke l'affaire aboutisse. Néanmoins, si le petit escroc est derrière son PC, QU'ILSACHE BIEN QUE JE ne lacherais pas .si qqn pense pouvoir faire qq chose qu'il n'hésite pas.
^^Marie^^
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Faites attention si vousd porter plainte que cela ne se retourne pas contre vous.
dominiquerivron
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24 déc. 2009 à 11:21
24 déc. 2009 à 11:21
Bonjour Madame,
Pouvez-vous s'il vous plait nous donner votre adresse email afin que nous procédions à votre remboursement dans les plus brefs délais ?
Nos opératrices sont a votre disposition afin de vous expliquer correctement les délais de remboursements,
et les démarches a suivre en cas de résiliation anticipée.
Afin de garantir une entière satisfaction de nos clientes, nous nous efforçons dans les plus brefs délais de répondre a vos demandes, n'oubliez pas de laisser vos noms et prénoms plus l'adresse email valide avec laquelle vous avez souscrit au programme de Savoir Maigrir.
Nous vous prions de croire en nos sentiments les meilleurs, toutes nos excuses pour les désagréments engagés.
Cordialement,
Support Anxa : Programme Savoir Maigrir
Pouvez-vous s'il vous plait nous donner votre adresse email afin que nous procédions à votre remboursement dans les plus brefs délais ?
Nos opératrices sont a votre disposition afin de vous expliquer correctement les délais de remboursements,
et les démarches a suivre en cas de résiliation anticipée.
Afin de garantir une entière satisfaction de nos clientes, nous nous efforçons dans les plus brefs délais de répondre a vos demandes, n'oubliez pas de laisser vos noms et prénoms plus l'adresse email valide avec laquelle vous avez souscrit au programme de Savoir Maigrir.
Nous vous prions de croire en nos sentiments les meilleurs, toutes nos excuses pour les désagréments engagés.
Cordialement,
Support Anxa : Programme Savoir Maigrir
La législation juridique et financière évolue en permanence...
4 nov. 2008 à 12:32
j'ai eu exactement le même problème que vous tous, et au début bien sur j'ai appelé ma banque qui m'a dit de porter plainte mais, je me suis rappelé que j'ai été sur le site savoir maigrir et que je m'étais inscrite pour un mois, donc je pensais que 1 mois c'était payer et basta.
Et bien non, il y a marqué en tout petit que les prélévements était renouvellés automatiquement jusqu'a ce que l'on fasse un mail pour que celà cesse.
J'ai donc fait un mail et j'attends que ces voleurs cessent les prelevements.
Je ne savais même pas que l'on pouvait prélever tous les mois sans faire une demande de prélevement automatique à la banque.
Ces méthodes sont honteuses, mais comme c'est marqué en tout petit on ne peut rien faire, ils se couvrent.
A tous prélevements ANXA LONDON, vérifier si vous n'avez pas payé quelque chose sur le site de Savoir maigrir.
4 nov. 2008 à 22:11
pourrais tu m indiquer l e mail sur lequel tu peux cesser de te faire prelever car j'ai le meme soucis.
merci
5 nov. 2008 à 10:28
il vous suffit de cliquer sur le lien suivant :
https://savoir-maigrir.aujourdhui.com/centralized/contact
je l'ai trouvé sur leur site, je tenais à préciser que la pratique de la tacite reconduction de contrat sans en prévenir l'abonné est interdite :
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000606011/2020-10-29/
TITRE Ier : FACILITER LA RÉSILIATION DES CONTRATS TACITEMENT RECONDUCTIBLES
Article 1
Le titre III du livre Ier du code de la consommation est complété par un chapitre VI ainsi rédigé :
« Chapitre VI
« Reconduction des contrats
« Art. L. 136-1. - Le professionnel prestataire de services informe le consommateur par écrit, au plus tôt trois mois et au plus tard un mois avant le terme de la période autorisant le rejet de la reconduction, de la possibilité de ne pas reconduire le contrat qu'il a conclu avec une clause de reconduction tacite.
« Lorsque cette information ne lui a pas été adressée conformément aux dispositions du premier alinéa, le consommateur peut mettre gratuitement un terme au contrat, à tout moment à compter de la date de reconduction. Les avances effectuées après la dernière date de reconduction ou, s'agissant des contrats à durée indéterminée, après la date de transformation du contrat initial à durée déterminée, sont dans ce cas remboursées dans un délai de trente jours à compter de la date de résiliation, déduction faite des sommes correspondant, jusqu'à celle-ci, à l'exécution du contrat. A défaut de remboursement dans les conditions prévues ci-dessus, les sommes dues sont productives d'intérêts au taux légal.
« Les dispositions du présent article s'appliquent sans préjudice de celles qui soumettent légalement certains contrats à des règles particulières en ce qui concerne l'information du consommateur. »
8 nov. 2008 à 20:05
on est toutes dans le même bateau avec le celèbre Dr cohen? innocent ou coupable ???
Un mois qui se transforme à vita éternam.
A savoir que c'est contre la loi qui a revu les textes du contrat par tacite reconduction et c'est pour ces raisons que ANXA ne poursuit pas les paiements lorsque vous réagissez.
8 févr. 2009 à 16:18