Nuisance mini moto

boubou -  
 nico -
Bonjour,
j'habite un petit village ; la maison de mon voisin est à une dizaine de metres de la mienne ; nous avons chacun un terrain de 1900m2 environ; mon problème , son fils de sept ans fait de la mini moto autours de sa maison ce qui genere beaucoup de bruit et d'odeurs ; face à cette pollution sonore insupportable existe-t-il une loi interdisant cette façon "d'emmerder les gens "?merci pour vos infos

2 réponses

  1.
    josephine6692 Messages postés 9 Statut Membre 10
     
    bonsoir
    oui c est de faire contacter l odeur et la nuissance sonore qui doit pas depasser 30 decibel
    a l interieur de chez vous et avec les gendarmerie
    la gendarmerie a un appareil special decibel
    c est nuissance sonore et odeur desageable qui peu etre sanctionner
    tout en portant une plainte a la gendarmerie

    1/ faire contacter et recommence porter plainte
    josephine
    10
  2. nico
     
    ou faut il conduiure quand on na une pocket bike?? urgent
    0

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