Nuisance mini moto
boubou
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nico -
nico -
Bonjour,
j'habite un petit village ; la maison de mon voisin est à une dizaine de metres de la mienne ; nous avons chacun un terrain de 1900m2 environ; mon problème , son fils de sept ans fait de la mini moto autours de sa maison ce qui genere beaucoup de bruit et d'odeurs ; face à cette pollution sonore insupportable existe-t-il une loi interdisant cette façon "d'emmerder les gens "?merci pour vos infos
j'habite un petit village ; la maison de mon voisin est à une dizaine de metres de la mienne ; nous avons chacun un terrain de 1900m2 environ; mon problème , son fils de sept ans fait de la mini moto autours de sa maison ce qui genere beaucoup de bruit et d'odeurs ; face à cette pollution sonore insupportable existe-t-il une loi interdisant cette façon "d'emmerder les gens "?merci pour vos infos
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2 réponses
bonsoir
oui c est de faire contacter l odeur et la nuissance sonore qui doit pas depasser 30 decibel
a l interieur de chez vous et avec les gendarmerie
la gendarmerie a un appareil special decibel
c est nuissance sonore et odeur desageable qui peu etre sanctionner
tout en portant une plainte a la gendarmerie
1/ faire contacter et recommence porter plainte
josephine
oui c est de faire contacter l odeur et la nuissance sonore qui doit pas depasser 30 decibel
a l interieur de chez vous et avec les gendarmerie
la gendarmerie a un appareil special decibel
c est nuissance sonore et odeur desageable qui peu etre sanctionner
tout en portant une plainte a la gendarmerie
1/ faire contacter et recommence porter plainte
josephine
La législation juridique et financière évolue en permanence...