Sujet Suivant

Refus de vote du Comité d'entreprise

fanny - 20 juin 2008 à 12:19
 expert - 31 oct. 2008 à 10:34
Bonjour,

Que doivent faire lorsqu'un membre de mon comité d'entreprise refuse de voter une resolution?

Si vous connaissez un endroit ou trouver la réponse, merci!!!!

2 réponses

Réponse 1 / 2
droopy75 Messages postés 2697 Date d'inscription vendredi 13 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 mars 2016 2 292
20 juin 2008 à 12:27
Bonjour,
C'est quoi la question précise. Merci d'expliquer la situation.
1
Réponse 2 / 2
expert
31 oct. 2008 à 10:34
Simplement l'acter dans le PV les résultats du vote
0

Discussions similaires

Refus agrément
Magnolia051 -
Magnolia051 -

9 réponses
pret accepté puis refusé !
caly1074 -
ptit menuisier -

28 réponses
Peut on contester la commission d'attribution logement social
dibulum -
djivi38 -

2 réponses
Attribution logement avec AL’in
Zbatata45 -
Zbatata45 -

2 réponses
refus de mission
james -
magnus31 -

27 réponses