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droopy75
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19 juin 2008 à 18:07
19 juin 2008 à 18:07
Bonjour,
Pleine propriété = nue propriété + usufruit
nue propriété = propriétaire du bien
usufruit = utilisateur du bien
Je ne comprends pas bien d'où vient le 16.
Pleine propriété = nue propriété + usufruit
nue propriété = propriétaire du bien
usufruit = utilisateur du bien
Je ne comprends pas bien d'où vient le 16.
19 juin 2008 à 20:40
En fait, je ne comprend rien aux termes notariés et je voulais savoir si le calcul vous parait normal, j'ai pu lire sur ce site que le partage des quotes part ex 3/16 se faisaient par rapport à l'age de l'usufruitier si cela ce dit comme cela
merci de m'eclaircir