Mur mitoyen

sysley10 - 17 juin 2008 à 10:35
 mynou11 - 4 août 2008 à 11:59
Bonjour,
Voilà, j'ai un soucis plus que compliqué. J'ai signé un compromis pour l'achat d'un plateau à aménager en hahitation. De chaque coté de ce lot, il y a des murs séparatif à effectuer. Ceux-ci sont à charge par moités pour chaque propriétaire. Donc, l'idée est de se mettre d'accord. Mais, c'est là que rien ne va plus. Mon voisin veut prendre son entreprise et nous, nous voulons le faire nous même (oncle masson = on aurait rien à payer). Vu la divergence, on a essayé de trouver un arrangement en partageant le travail. On lui a proposé qu'il fasse la moité par son entreprise et l'autre moité on s'en charge. Il n'a rien voulu savoir, c'est son entreprise et le prix divisé par 2! Mais c'est hors de question. Il n'y a jamais eu d'accords, aucun devis presenté ni signé. Puis, un lundi, les murs poussent... On appelle le vendeur du plateau pour lui demander des explication, il nous repond "vous êtes obligé de payer!" Donc, pendant que se son effectué les travaux, nous avons fais intervenir un huissier de justice sous le conseil de notre notaire. Il est venu constater les travaux et la date à laquelle il on eu lieux (on était pas encore propriétaire), et on lui a precisé qu'aucun devis ne nous a été présenté et qu'on a rien signé. Il nous confirmé qu'on était dans notre droit et pas lui. aujourd'hui notre notaire à appelé le notaire du vendeur qui à été super aggressif et lui à raccrocher au nez. Il lui aurait dit qu'il fallait qu'on paie! Le vendeur et notre futur voisin pretendent que l'entreprise est celle du vendeur et non celle du voisin. Ce qui est faut! Et on suppose qu'ils veulent rajouter les frais des mur sur l'acte. Donc, jour de la signature, c'est surprise sur le montant ( 1000 2000 peut être 5000€ qui sait....)
Pour plus de sureté, on avons souscrit à une assurance juridique il y a 2 mois. Et à l'heure actuelle, nous ne sommes toujours pas propriétaire, et ne signeront rien tant que le problème ne sera pas arrangé.
est ce que quelqu'un à,un avis sur le problème?
MERCI

3 réponses

Bonjour,
A ce jour,j'ai un problème de mur mitoyen qui est tombé à cause des panneaux brise-vue posés par mon voisin sur le muret,haut de 50cm et ficelés sur le grillage commun.Ces panneaux ont été sollicités par les différentes tempêtes de ces 9 derniers mois et le mur a fini par céder.Chez la partie adverse,l'assureur argue les conditions climatiques et mon assureur se décharge de toute responsabilité en disant que ,si j'ai donné mon accord verbal à mon voisin pour poser ses panneaux,lui il ne peut donner suite!
Selon quel article de loi un assureur peut-il décliner sa participation à un sinistre sur le simple fait d'une parole?
Pour l'instant,la décision définitive n'a pas été prise.
Selon les articles Internet sur ce sujet me donnent raison en stipulant que,si la dégradation est imputable au voisin,c'est à lui de payer la réparation.
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Bonsoir,
Votre assureur se déchage bien vite. Si vous n'avez donné qu'une parole verbale à votre voisin, cela n'a aucune valeur. Il aurait fallu un accord signé des deux parti. Mais il aurait été preferable de ne rien dire à votre assureur consernant votre accord avec votre voisin. Ils se servent de tout ce que vous dite pour détourner la loi, et un cas sur deux ça marche!
Bon courage
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bonjour ,
mon voisin m'a demandé de passer par chez moi pour placer sa coque de piscine chez lui( aucun accès autre que mon jardin de ce coté de son jardin ) nous avons accepté il a donc tombé la clôture et remonté un mur encore plus haut ce qui ne me dérange pas par contre et il obligé de me faire le crépis ou dois je le faire ???
sachant tout de même qu'il a dégradé en passant une autre clôture qui me sépare d'un autre voisin et que j'ai du remonté un mur a mes frais ... merci de m'éclairer un peu sur le sujet ....
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