Succession remariage

cat - 6 juin 2008 à 21:21
 pirouette - 21 déc. 2008 à 20:19
Bonjour,

Mon père est mort en 2006 à 83 ans, nous sommes trois enfants d'un premier mariage, il a divorçé, ma mère est décédée peu après. Ils avaient acheté un premier bien ensemble qui est resté à mon père.
Remarié depuis environ 47 ans avec un contrat,1 enfant adopté et décédé en 2004, donc pas d'enfant du deuxième mariage.
Chez le notaire, nous apprenons que lui et son épouse ont acheté la maison principale et un appartement à leur deux noms, alors qu'elle était son employé lors de l'achat et n'avait pas de ressources.
Le reste des biens( apartements, immeuble) ont été vendus du vivant de mon père, le problème est que les comptes sont vides, pendant tout ce temps ils avaient une vie matériele correcte sans extravaguance.
Mon père avait une dégénerescence cérébrale qui ne lui permettait plus de s'occuper rien, il oubliait presque tout et n'était pas sorti depuis 8 ans, son épouse s'occupait de tout et refaisait meme sa signature.
Nous n'avons hélas aucun document, les avocats nous déconseillent de tenter quoi que ce soit, procédure longue et couteuse avec très peu de chance d'aboutir d'après eux.
La seule chose que j'ai trouvé et dont j'ai la preuve est un document que l'épouse a fait signer à mon père devant notaire( elle l'y a emmené alors qu'il ne sortait plus depuis des années) comme quoi leur enfant( adopté et décédé) n'avait ni frère et soeur. J'ai rencontré le notaire qui risque sa charge pour n'avoir pas vérifié correctement les faits. Je ne comprends toujours pas pourquoi elle a fait cela.
Nous pensons qu'elle avait détourné les fonds au profit de cet enfant et a était prise de cours lorque qu'elle est décédée, a rapatrié cet argent à son profit, certainement en assurance vie, mais ne savons quoi faire.
Aidez moi, je ne sais vraiment pas quoi faire, je suis evidemment dans l'émotion et habite à l'étranger, je me sens démunie face à tout cela.

2 réponses

mibech Messages postés 150 Date d'inscription lundi 7 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 21 février 2009 104
7 juin 2008 à 09:54
Bonjour
je ne comprend pas l'origine des biens
la premiere maison (mariage de votre père avec votre mère) qu'est elle devenue?
car si votre mère l'avait acheté, vous devez être nue proprétairte au jour de son décès

Concernant l'état de santé de votre père; avait-il été mis sous tutelle?

Ensuite, je pense qu'il faut attaquer sur la piste du document dont vous parlez car le notaire a produit un faux selon vos dires.

L'affaire n'est pas juteuse (absence de patrimoine) donc peu d'avocat vont se pencher sur la question mais demandez un autre avis auprès d'une personne de confiance afin de vérifier la possibilité ou non de mettre en place une action en justice.
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Bonjour,

Merci pour votre réponse, quelques precisions demandées:

Le premier bien était un entrepot acheté lors du premier mariage sous le régime de la communauté, que mon père a gardé lors de son divorce, je pense que ma mère n'avait jamais rien réclamé.

Mon père n'a jamais été mis sous tutelle, je peux juste esperer un témoignage de son médecin traitant comme quoi sa degenerscence cérébrale faisait qu'il ne s'occupait de plus rien et qu'il ne sortait plus du tout( il ne savait meme pas ce que representait l'euro)

Concernant le notaire qui a établi un faux et qui l'a reconnu lorsque je l'ai rencontré, ma question est: à quoi cela peut-il me servir?

Le patrimoine a été assez consequent, il reste une maison évaluée à 540 000 euros et un appartement évalué à 214 000 euros, ce qui a disparu des comptes represente environ deux fois le montant de ces deux biens.
Actuellement nous pouvons prétendre à environ 12% de ce qu'il reste.
Ma question est:
avec si peu d'éléments concrets, avons nous une chance d'obtenir quelque chose, notre seul atout étant le faux chez le notaite et le témoignage du médecin s'il y consent, à moins que vous n'ayez d'autres idées.

Cordialement
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mon père est décédé, nous sommes 3 enfants de son premier mariage, il s'est remarié et n'a pas eu d'autre enfant et il n'a pas reconnu la fille de sa seconde épouse. Nous sommes en mauvais terme, comment se fait le partage de ses biens et ou doit on se renseigner pour connaitre son notaire. Les comptes bancaires ont déjà été vidé, quel recours avons nous contre çà.

Un tout grand merci


Octa+
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Bonsoir
Histoire similaire, mon beau pere a mis le bien immobilier au nom de sa seconde épouse qui a une fille unique de son 1 er mariage, c'est elle qui récuperera le tout.
Les enfants du 1 er lit eux auraient droit à des placements: avec la crise qu'est ce qu'il en reste?
On sera peut etre dans la proportion 70% 30% est ce acceptable?
Que faire?
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