Combien de temps réponse recours gracieux
jureno
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popo -
popo -
Bonjour,
j'ai effectué une de demande de recours gracieux non pas car je n'ai pas eu mon agrément mais je n'ai pas eu le nombre souhaité.
Je m'explique, j'ai fais une demande d'agrément pour 3 (2 temps plein et 1 periscolaire), sachant que mon dernier qui a 2 ans et demi prend une place.
Quand j'ai reçue mon courrier j'ai l'agrément pour un enfant donc je me suis dis, je ne pourrais pas exercer avant les 3 ans de mon dernier, donc j'ai appelé la PMI qui m'a dit qu'il y avait une erreur et que je devais faire un recours gracieux.
donc je l'ai rédigé le jour même.
La semaine d'aprés je me rend à la PMI et je rencontre une dame pour lui poser divers question et je lui montre mon attestation, cette personne me dit que mon dernier n'est pas noté sur l'agrément et que je peux accueillir un enfant .
Tant pis le recours garcieux est envoyé, apparement d'une PMI à l'autre tout est différent.Dans mon secteur il ne note pas les enfants de moins 3 ans sur l'attestation.
Combien de temps faut il attendre pour avoir la réponse du recours gracieux sachant que ce n'est pas refus d'agrément ?
merci de vos réponse
j'ai effectué une de demande de recours gracieux non pas car je n'ai pas eu mon agrément mais je n'ai pas eu le nombre souhaité.
Je m'explique, j'ai fais une demande d'agrément pour 3 (2 temps plein et 1 periscolaire), sachant que mon dernier qui a 2 ans et demi prend une place.
Quand j'ai reçue mon courrier j'ai l'agrément pour un enfant donc je me suis dis, je ne pourrais pas exercer avant les 3 ans de mon dernier, donc j'ai appelé la PMI qui m'a dit qu'il y avait une erreur et que je devais faire un recours gracieux.
donc je l'ai rédigé le jour même.
La semaine d'aprés je me rend à la PMI et je rencontre une dame pour lui poser divers question et je lui montre mon attestation, cette personne me dit que mon dernier n'est pas noté sur l'agrément et que je peux accueillir un enfant .
Tant pis le recours garcieux est envoyé, apparement d'une PMI à l'autre tout est différent.Dans mon secteur il ne note pas les enfants de moins 3 ans sur l'attestation.
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