SOS ... permis de construire
belpile
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belpile -
belpile -
Bonjour,
Nous devons faire un permis de construire, et je ne sais pas répondre à la question, dans la partie "information complémentaire", le type de construction. Pensez-vous que mon permis peut être refusé pour cela.
D'avance merci pour votre réponse
Nous devons faire un permis de construire, et je ne sais pas répondre à la question, dans la partie "information complémentaire", le type de construction. Pensez-vous que mon permis peut être refusé pour cela.
D'avance merci pour votre réponse
A voir également:
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1 réponse
Bonjour
votre permis ne sera pas refusé mais le traitement beaucoup plus long !!!
la question sous entend : auto construction ? (maison en bois, kit...)
par un constructeur ? une partie ? entièrement ? (car il pourrait/devrait vous aider !!)
ou vous êtes maître d'ouvrage ?
en cas de doute, bien sûr, il vous reste au moment du dépôt de demander à la personne en charge (en espérant que ce soit une personne compétente !!!)
cdt
votre permis ne sera pas refusé mais le traitement beaucoup plus long !!!
la question sous entend : auto construction ? (maison en bois, kit...)
par un constructeur ? une partie ? entièrement ? (car il pourrait/devrait vous aider !!)
ou vous êtes maître d'ouvrage ?
en cas de doute, bien sûr, il vous reste au moment du dépôt de demander à la personne en charge (en espérant que ce soit une personne compétente !!!)
cdt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Quel est le type de construction ? Principale, secondaire, locatif ou de vente
Donc je ne sais pas si le locatif impose des reglementations particulaires (tel que des espaces reservés aux handicapés, ...)
Cordialement