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2 réponses
Je vais faire une réponse partielle, pas certain de bcp vous aider.
La clause pénale s'applique en cas de manquement a une obligation, pour vous celle de payer le bien.
Cette clause ne s'applique pas si l'obligation est elle meme nulle (art 1227 cc).
Votre but pour éviter de payer la clause pénale sera de montrer que le vendeur ne remplis pas son obligation de vous livrer un terrain conforme a ce qui était prévu au contrat.
C'est assez délicat a dire comme ça sans voir le contrat :s
Vu la somme en jeux je ne peux que vous conseiller de passer au moins a la maison des avocats pour d'une part vous assurer que l'étude du sol n'était effectivement pas obligatoire et trouver la faille dans la clause pénale.
La clause pénale s'applique en cas de manquement a une obligation, pour vous celle de payer le bien.
Cette clause ne s'applique pas si l'obligation est elle meme nulle (art 1227 cc).
Votre but pour éviter de payer la clause pénale sera de montrer que le vendeur ne remplis pas son obligation de vous livrer un terrain conforme a ce qui était prévu au contrat.
C'est assez délicat a dire comme ça sans voir le contrat :s
Vu la somme en jeux je ne peux que vous conseiller de passer au moins a la maison des avocats pour d'une part vous assurer que l'étude du sol n'était effectivement pas obligatoire et trouver la faille dans la clause pénale.
Peut être une autre solution.
Je suppose que vous avez mis en condition suspensive l'obtention d'un ou plusieurs prêts pour l'achat du terrain et la construction de la maison. Vérifiez ce point avant tout.
Voyez donc votre banque en chiffrant les surcoûts nécessaires et en voyant avec eux si ils vous suivent toujours (expliquez leur bien les choses et ils refuseront probablement)
A partir de là, vous notifiez au notaire le refus de la banque pour l'accord du prêt et vous faites jouez la clause résolutoire liée à la non satisfaction d'une condition suspensive.
Vous ne devriez donc rien avoir à payer dans cette hypothèse
Je suppose que vous avez mis en condition suspensive l'obtention d'un ou plusieurs prêts pour l'achat du terrain et la construction de la maison. Vérifiez ce point avant tout.
Voyez donc votre banque en chiffrant les surcoûts nécessaires et en voyant avec eux si ils vous suivent toujours (expliquez leur bien les choses et ils refuseront probablement)
A partir de là, vous notifiez au notaire le refus de la banque pour l'accord du prêt et vous faites jouez la clause résolutoire liée à la non satisfaction d'une condition suspensive.
Vous ne devriez donc rien avoir à payer dans cette hypothèse
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