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2 réponses
locataire ou propriétaire??
locataire demande au propietaire de verifier
si tu est proprietaire voit avec ton notaire les conditions du droit de passage car elles peuvent variés et modifiés en accord avec tous les concernés
mais perso le velo a la main ou pas ca change pas grand chose
locataire demande au propietaire de verifier
si tu est proprietaire voit avec ton notaire les conditions du droit de passage car elles peuvent variés et modifiés en accord avec tous les concernés
mais perso le velo a la main ou pas ca change pas grand chose
Bonjour,
Je ne pense pas qu'un contrat montre une telle précision, vélo à la main ou en "action" je ne vois pas la différence, même largeur, il .s'agit plutôt d'un voisin à l'esprit de chicane assez développé, en plus, l'exercice physique est recommandé pour la santé, avec un esprit malicieux, produisez un certificat médical, justifiant que l'utilisation du vélo est nécessaire pour votre santé.
Bon courage,
Je ne pense pas qu'un contrat montre une telle précision, vélo à la main ou en "action" je ne vois pas la différence, même largeur, il .s'agit plutôt d'un voisin à l'esprit de chicane assez développé, en plus, l'exercice physique est recommandé pour la santé, avec un esprit malicieux, produisez un certificat médical, justifiant que l'utilisation du vélo est nécessaire pour votre santé.
Bon courage,
La législation juridique et financière évolue en permanence...
17 avril 2008 à 12:03