fermeture de compte sur une mineur sans accorFermé

Question

Bonjour,
j'ai ouvert un compte à la naissance de ma fille le compte a était approvisionné pars sa marraine sans procuration de ma part  elle a aujourd'hui 18 ans et son compte a était fermé sans accord de qui que ce soit  quel demarche peut elle faire

jackie · Accepted Answer

ne m'entendant plus très bien avec ma filleul je voudrai récupérer l'argent que j'ai placé sur son compte comment faire

tomance28 · Answer

Y avait il des fonds sur ce compte ? Si la réponse est nom, je crois que les banques entre autre , ont le droit de cloturer un compte qui ne fonctionne pas depuis longtemps. Romane

bernymilly · Answer

Bonjour à tous,

Ecoutez, d'après moi la marraine avait le droit de clôturer le compte avant la majorité de l'enfant.

Je vous explique un cas précis : ma belle-mère a lors de la naissance de sa 1ère petite fille, ouvert un compte au nom de la gamine, mais ma belle mère était donc tutrice légale de ce compte, à savoir qu'elle pouvait aussi bien mettre de l'argent qu'en retirer. 

Ma belle fille (issue du 1er mariage de mon époux) désire passer son permis de conduire, l'argent mis sur ce compte par ma belle mère était destiné à cela. Donc ma belle fille a appelé sa grand-mère pour lui demander de débloquer 1.500 € afin de s'incrire au permis. Il faut savoir que ma belle fille n'aura 18 ans que le 18 août prochain.

Et bien, ma belle mère est allée à la banque et a effctué le virement de cette somme sur notre compte afin que nous puission l'inscrire au permis de conduire.

Mes aprents ont également ouvert un compte blouqé jusqu'à leur 18 ans à mes neveux et mes parent ont tout à fait le droit soit de mettre de l'argent soit de retirer tout ou partie des sommes mises sur ces comptes.

DONC, tout cela pour vous dire, que la marraine était dans son droit de clôturer le compte de sa nièce, pour quelques raison que ce soit, et le compte étant vide, la banque a du décider de la clôturer purement et simplement.

C'est simple, téléphonez à la banque. Je viens de le faire et mon banquier m'a confirmé ce que je viens de vous dire.

Qui quonc ouvre un compte au nom d'un enfant mineur, est tuteur de ce compte et peut en faire ce qu'il veut AVANT la majorité de l'enfant.

bernymilly · Answer

SI c'est vous qui avait ouvert le compte bancaire au nom de votre fille et qu'il était approvisionné par sa marraine, POURUOI était-elle en possession du livert de compte bancaire ?

C'est vous qui avait fait une erreur. Vous n'auriez JAMAIS du lui donner ce livret. Etant en possession de ce livret, elle pouvait ce qu'elle voulait, même changer le titulaire du compte.

Mais enfin, renseignez vous auprès de la banque où le compte a été ouver en premier lieu et demandez leur des explications. Vous verrez bien ce qu'ils vous répondront.

bernymilly · Answer

Autre chose, avec mon époux nous avons ouvert un compte au nom de notre fille commune. Un jour, nous nous sommes retrouvés en déficit sur notre propre compte bancaire.

Et bien la banque est aller prendre de l'argent sur le compte de notre fille afin d'approvisionner notre propre compte.

Lors de cette découverte, j'ai tout de suite appelé ma banque, (j'en pleurais, j'avais l'impression d'avoir volé ma propre fille), il m'a été répondu qu'étant donné que mon époux et moi-même étions les titulaires légaux de ce compte (celui de ma fille), ils pouvaitent faire ce qu'ils voulaient.

Donc faites-bien attention, si vous ouvrés des comptes bancaires au nom de vos enfants mineurs et qu'un jour vous vous retrouvé à découvert, sachez que votre banque sera en DROIT de retirer de l'argent du compte de vos enfants mineurs en cas de découvert de vos propres comptes bancaires, et ce, tant que l'enfant est mineur.

Enfin, tout est rentrée dans l'ordre, car mon époux a reçu une prime très importante de la part de son employeur, qui a permis de réapprovisionner le compte de notre fille (j'ai même exigé de mon mari d'y rajouter 500 € de plus, la banque avait pris 1.500 €)., et de réapprovisionner également notre compte bancaire.

mimilo · Answer

Bonjour,

Je travaille dans une banque : pour ouvrir un livret a un enfant nous avons besoin de l'accord des parents.
meme un grand-pere ne peut ouvrir de compte a son petit fils s nous n'avaons pas l'accord des parents.

moa · Answer

voila j'ai 14 ans j'ai un compte en banque et je voudrais retirer de l'argent mais mes parent veulent pas que faire ?

fff · Answer

Normalement, la loi dit que seuls les représentants légaux de l’enfant (parents, sauf décision contraire de justice) peuvent lui ouvrir un compte et en disposer. En revanche, si quelqu’un d’autre dispose du numéro de compte, n’importe qui peut déposer de l’argent en espèces ou chèques ou  virement sur ce compte. En revanche, seuls les représentants légaux peuvent débiter ce compte ou plus (prélèvements, virements, transferts, fermeture).
	Si ce n’est pas le cas, la banque est fautive. Après, soit vous tomber sur une agence et directeur corrects, et vous reglez le problème à l’amiable, soit vous engagez une procédure avec l’aide de l’AFUB par exemple (association française des usagers bancaires), mais contre une banque c’est toujours très long (cela peut passer en médiation….).

	En revanche, la question est autre entre les représentants légaux. Par exemple (le mien), la mère ouvre seule un compte à son enfant à sa naissance, l’approvisionne seule durant des années, via versements directs, ou par vir »ements prélevés sur le compte de la mère, c’est la banque de la mère seulement, et lorsque l’on veut cloturer le ou les comptes de l’enfant pour changer de banque ou le fermer tout simplement, problème : la banque réclame la signature des deux parents. Injustifié, vu la situation. Etant séparé du père, en plus difficile à obtenir, même si je ne compte même pas lui demandé et plutôt me battre contre ma banque pour obtenir la fermeture de ce compte. Je précise qu’ils veulent bien fermer son livret, mais c’est l’assurance vie qui bloque. Je ne sais pas si c’est la société d’assurance derrière qui bloque ou si c’est ce que dit la loi. Mais c’est incontestablement injustifié, c’est comme si son père ne savait même pas qu’elle a une assurance vie !

	Vous avez des voies de recours en tout cas, alors agissez.

chris · Answer

bonjours a tous 
la banque a remis la totalité de la somme a la fermeture du compte  de ma fille. j'avais bien raison m'a t_il dit!!!!!  mais pour lui c'était normale puisque c'était la personne qui avait le livret en main  qui en était responsable mais par la responsable du compte donc pour tout le monde faites attention la confiance a des limites surtout dans les peties banque de quartier ou tout le monde se connaient . mais bon tout est rentré dans l'ordre  merci pour vos conseilles

mimi36220 · Answer

bonjour
moi c une autre histoire car c'est la banque qui a fermé le compte de mon fils de 9 ans.
j'étais a découvert depuis plusieurs mois car je n'ai plus de revenus, la banque a donc fermé le compte que j avais ouvert a mon fils et où tous les mois je versais une somme d'argent ils ont du le verser sur mon compte je ne sais pas car je ne vois l'argent nulle part et ils ont cloturé mon compte bancaire.
avaient ils le droit de faire cela ????? 
merci de me repondre

Fermeture de compte sur une mineur sans accor

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