vente de terrain et plus value Résolu

Question

Bonjour,
J'ai une amie qui a hérité d'un terrain de ses parents qui ont donc gardés l'usufruit.Elle a fait partagé le terrain en 3 parcelles et en a vendu 2.Les 2 terrains ont été vendu à 95€ le m² et mesuraient chacun 600m².Elle a payé une plus value sur les 2 terrains et ce que je trouve étrange c'est qu'elle a pu faire un bénéfice de seulement 15000€ pour la vente des 2 terrains. 
Elle a gardé la 3ème parcelle pour se construire une maison et a donc dû payer pour l'usufruit mais ce que je trouve écoeurant c'est qu'elle soit obligé de payer un prêt de 83000€  sur 15 ans qu'elle a contracté pour la construction de sa maison qui a été hypothéqué.
Mon amie ne s'est elle pas fait arnaqué sur lavente de son terrain?
Merci aux personnes qui voudront bien m'expliquer comment marche le calcul de la plus value et sur le prix pour la levée de l'usufruit.

NIKITA46 · Accepted Answer

je vend un terrain au prix de 50000€, je l'ai acheté en décembre 1997 au prix de 5000€ de combien sera la plus-value.
merci pour votre réponse.
NIKITA46

dominiquecaen · Answer

Bonjour,

En ce qui concerne le régime des plus values immobilières vous pouvez le télécharger sur le site : www.excel-downloads.com

La plus value représente le bénéfice tiré de la vente des deux terrains, 

Plus-value brute = Prix de cession (- frais de cession) (1) - prix d'achat (2) (+ frais d'achat)

Plus-value nette = Plus-value brute - abattement de 10 % par année de détention au-delà de la 5e année

Plus-value brute - abattement de 10 % par année de détention au-delà de la 5e année

Plus-value imposable = Plus-value nette - abattement de 1 000 € par cession

Le point de départ du calcul était l'évaluation du terrain dans l'acte de donation.

Calcul de l'impôt	
Imposition au taux proportionnel de 16 % + 11 % de prélèvements sociaux, soit un taux global de 27 %, sans possibilité de paiement fractionné.		

REMARQUE : déclaration et paiement de l'impôt sont normalement effectués par le notaire.	

Le fait de vendre un terrain grevé d'une hypothèque, en fonction de l'obligation de délivrance, le vendeur est dans
l'obligation d'effectuer un acte de mainlevée d'hypothèque dont les frais sont à sa charge. Naturellement, la vente
rend exigible la créance, et la banque sera remboursé en priorité.

Je pense que la taxation doit être forte, en fonction de la revente rapide, d'où une taxation élevée.

La donation a été faite par les parents avec une réserve d'usufruit (droit de jouissance des parents durant leur vie), il s'agit
d'un démembrement de leur droit de propriété, donc, légalement, une partie du prix, leur revenait, en fonction du droit d'usufruit,
qui est une partie du droit de propriété.

Le calcul de l'usufruit se fait en raison de l'âge (il s'agit d'un droit viager), si les parents étaient âgés, la valeur de l'usufruit est réduite d'autant.

Bien à vous,

PATANOCKNO · Answer

oui le prix du terrain +Les frais de notaire+1000euro ou 2000 pour un couple et les travaux exp viabilisation cloture géométre sauf bornes Moins de 5 ans aprés 28.1% DE PLUS VALUE

dias · Answer

ben tu t bien faite avoir par l'état ,normalement juska 15000e de plus value tu ne dois rien payer,je suis bien placer pour te dir sa g deja u le meme prob 2fois de suite,

fred · Answer

la plus value est de 29 pourcent de la somme

Vente de terrain et plus value

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