Responsabilité civile/enfant/portable/club de sport

Bonjour

Lors d"un cours de judo, pendant un exercice, mon fils a fait tomber sans le vouloir le téléphone de l'enseignant qui l'avait laissé  sur le rebord de la fenêtre à côté des enfants.

​​​​​​Pendant les cours, c'est le professeur qui a la responsabilité des faits des élèves.

Il commet par ailleurs une double imprudence;

- il laisse exécuter un exercice à proximité d'une fenêtre, ce qui n'est pas franchement indiqué dans le cadre de ce sport.

- il laisse son téléphone à portée de gestes d'élèves dont une caractéristique est leur manque de maîtrise des mouvements.

Vous pouvez répondre à la PJ qu'il leur appartient de prouver le montant de leur leur réclamation et que pour votre part vous vous en tiendrez aux dispositions de l'article 1242 alinéa 4, la faute du professeur étant démontrée par les 2 points précités.

Subsidiairement, il me semble me rappeler que la licence FFJDA couvrait le licencié pour cette responsabilité, voire le club avec ses préposés.

L'assurance du club de sport avec la licence peut-elle fonctionner?

Posez leur la question directement.