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Grenier partagé

Patnev1 Messages postés 4 Date d'inscription dimanche 12 novembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2017 - 12 nov. 2017 à 18:18
Patnev1 Messages postés 4 Date d'inscription dimanche 12 novembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2017 - 13 nov. 2017 à 22:30
Bonjour,
Nous partageons le grenier avec un autre copropriétaire sauf que celui ci passe dans le notre pour accéder au sien qui est au fond et qu'il a fermé
Nous nous ne pouvons pas faire pareil à moins de dresser une cloison de chaque côté du passage virtuel que nous leur laissons
Peut on prétendre à une indemnité ne pouvant jour pleinement de ce grenier
Merci de votre réponse

1 réponse

Réponse 1 / 1
Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 7 566
13 nov. 2017 à 15:54
bonjour
Vous êtes en copropriété ? que dit le RdC sur le grenier ?
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Patnev1 Messages postés 4 Date d'inscription dimanche 12 novembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2017
13 nov. 2017 à 18:20
Bonjour
Merci déjà pour votre réponse
C'est une copropriété. Le rdc partage une cave avec le 1er étage (nous) et nous partageons le grenier avec le 2ème étage
Par contre pour la cave les 2 parties sont indépendantes sauf que les compteurs d eau sont dans notre cave et que nous sommes obligés de donner un droit d'accès aux ayant droit.
Cordialement
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andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 597
13 nov. 2017 à 18:38
RDC = règlement de copropriété

Que dit ce règlement et l'état descriptif sur ce grenier ?
S'agit il de lots privatifs, de parties communes à jouissance exclusive, est-il question du passage ou d'une servitude ? Vous devez avoir, lire et relire ce texte essentiel.
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Patnev1 Messages postés 4 Date d'inscription dimanche 12 novembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2017 > andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024
13 nov. 2017 à 22:30
Bonsoir et merci de votre réponse
Je vais relire le règlement de copro pour vérifier dans quelle situation on se trouve
Cordialement
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