Vente maison

toto2310 5 Messages postés lundi 11 mai 2009Date d'inscription 20 septembre 2017 Dernière intervention - 15 sept. 2017 à 02:29 - Dernière réponse : Josh Randall 17853 Messages postés dimanche 16 avril 2006Date d'inscription 21 février 2018 Dernière intervention
- 16 sept. 2017 à 08:10
J ai signe compromis de vente pour ma maison, voilà que la mairie à fait parvenir au notaire] une déclaration de travaux refusée par les bâtiment de france pour un changement de portail que j'ai pourtant effectué, que peut on faire? ? Quest ce que je risque? ?
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3 réponses

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Josh Randall 17853 Messages postés dimanche 16 avril 2006Date d'inscription 21 février 2018 Dernière intervention - 15 sept. 2017 à 07:29
+1
Utile
Bonjour
S'il vous plait
Merci


Il n'est pas forcément aisé d'écrire un message à la cantonade sur un forum qu'on ne connait pas (c'est souvent ce qu'on me dit). Mais, malgré l'anonymat relatif procuré par internet, il me parait pourtant essentiel d'employer ces petits mots magiques qui nous ont été appris dans notre enfance.

Et ce pour au moins une bonne raison: les gens qui répondent ici sont des bénévoles dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.
Merci de bien vouloir penser à eux (...enfin à nous).

Sinon il y un détail que je ne comprends pas
 la mairie à fait parvenir au notaire] une déclaration de travaux refusée par les bâtiment de france pour un changement de portail que j'ai pourtant effectué

1- Est-ce toi qui a fait cette demande auprès de la mairie ? Et pour quelle raison a-t-elle été refusée ?
2- Pourquoi la mairie a-t-elle envoyé le document au notaire ?

Cordialement
Cette réponse vous a-t-elle aidé ?  
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toto2310 5 Messages postés lundi 11 mai 2009Date d'inscription 20 septembre 2017 Dernière intervention - 15 sept. 2017 à 10:51
0
Utile
Bonjour Dsl pour les mot de politesse qui manque je n'est pas l'habitude des forums
je ramène quelques précisions

Il y a un peu plus d'un an mon portail n'a pas pas tenu il était pourrie j'ai décidé je le changée même largeur mais plus bas 1,70m au lieux de 3m de haut en alu gris
Je ne savais pas que je dois faire une déclaration un mois après la mairie me contact pour que je face cette déclaration mais me dit aucun problème pour eux , mais 2 mois après une lettre de la mairie arrive qui dit que le bâtiment de France refuse le changement. Je suis retourné voir le maire qui me dit de laissé mon portails il me l'autorise.
Maintenant un an après je vend ma maison le notaire m'a envoyé ceci

Je viens vers vous car la Mairie m’a informée qu’une déclaration de travaux de changement de portail avait été déposée par vous mais REFUSEE.

Je vous remercie de me confirmer que vous n’avez pas effectué ces travaux suite au refus.

Qu'est que je risque
La vente peu t'elle être annulé?

Merci
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Josh Randall 17853 Messages postés dimanche 16 avril 2006Date d'inscription 21 février 2018 Dernière intervention - 16 sept. 2017 à 08:10
0
Utile
Bonjour,

La notaire a fait son travail de demander si des travaux ont été effectués dans les 10 ans qui précèdent la vente.

Au pire, la vente est annulée, au mieux le prix est renégocié à la baisse.
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