Sujet Précédent Sujet Suivant

Terrain agricole

ctexx Messages postés 1 Date d'inscription samedi 14 mai 2016 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2016 - 14 mai 2016 à 11:46
DorisOups Messages postés 18069 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017 - 16 mai 2016 à 20:24
Bonjour,

Je suis propriétaire d'un terrain agricole avec un hangar agricole fermer sur trois cotés.
Je voudrais installer un mobile home dessus sachant que je ne suis pas agriculteur.
Les on-dit sont tellement fréquent que je ne sais plus se qui est vrais du faux.
Peut on réellement poser un mobile home si ont le déplace de 1 mètres ??

Merci pour votre site et bonne journée à tous le monde

Ctexx

2 réponses

Réponse 1 / 2
Josh Randall Messages postés 26509 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 8 201
15 mai 2016 à 23:52
Bonjour

Voir les règles en vigueur sur la communes et lire également l'article R111-42 du Code de l'urbanisme

Cordialement
0
Réponse 2 / 2
dd
16 mai 2016 à 20:03
Si vous installé le mobile-home sous hangar cela est possible.
0
DorisOups Messages postés 18069 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017 4 236
16 mai 2016 à 20:24
n'importe quoi
0

Discussions similaires

la faille pour construire sur un terrain agri
tonio113 -
domidel76 -

24 réponses
Location d'un terrain agricole
Nathan_Mo -
Titou -

17 réponses
Virement AG
O -
louloudep -

5 réponses
puis je mettre une caravane sur un terrain agricole
bonne journée -
Tof -

20 réponses
Achat terrain agricole par un particulier
kuka1978 -
l -

12 réponses