Terrain agricole
ctexx
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DorisOups Messages postés 25878 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
DorisOups Messages postés 25878 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je suis propriétaire d'un terrain agricole avec un hangar agricole fermer sur trois cotés.
Je voudrais installer un mobile home dessus sachant que je ne suis pas agriculteur.
Les on-dit sont tellement fréquent que je ne sais plus se qui est vrais du faux.
Peut on réellement poser un mobile home si ont le déplace de 1 mètres ??
Merci pour votre site et bonne journée à tous le monde
Ctexx
Je suis propriétaire d'un terrain agricole avec un hangar agricole fermer sur trois cotés.
Je voudrais installer un mobile home dessus sachant que je ne suis pas agriculteur.
Les on-dit sont tellement fréquent que je ne sais plus se qui est vrais du faux.
Peut on réellement poser un mobile home si ont le déplace de 1 mètres ??
Merci pour votre site et bonne journée à tous le monde
Ctexx
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2 réponses
Bonjour
Voir les règles en vigueur sur la communes et lire également l'article R111-42 du Code de l'urbanisme
Cordialement
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Cordialement
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