Terrain agricole

ctexx Messages postés 1 Date d'inscription samedi 14 mai 2016 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2016 - 14 mai 2016 à 11:46
DorisOups Messages postés 18057 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017 - 16 mai 2016 à 20:24
Bonjour,

Je suis propriétaire d'un terrain agricole avec un hangar agricole fermer sur trois cotés.
Je voudrais installer un mobile home dessus sachant que je ne suis pas agriculteur.
Les on-dit sont tellement fréquent que je ne sais plus se qui est vrais du faux.
Peut on réellement poser un mobile home si ont le déplace de 1 mètres ??

Merci pour votre site et bonne journée à tous le monde

Ctexx

2 réponses

Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
15 mai 2016 à 23:52
Bonjour

Voir les règles en vigueur sur la communes et lire également l'article R111-42 du Code de l'urbanisme

Cordialement
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Si vous installé le mobile-home sous hangar cela est possible.
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DorisOups Messages postés 18057 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017 4 252
16 mai 2016 à 20:24
n'importe quoi
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