Bonjour,
qui peut m'aider pour une question de répartition des charges
la copro 10000/10000
3 parkings 45/10000
13 CAVES 330/10000
mon appart 692/10000 ma cave 30/10000 = 722 / 10000 je n'ai pas de parking
les charges me sont facturées comme suit
pour les charges générales (eau, entretien, etc COPRO) 692/9625
sont otés les tantièmes parking 45 et caves 330 soit 375)
ne devrais-je pas payer sur 692/9670 (sans les 45 des parkings)
ou tout simplement 692/10000 ???
pour les charges (électricité, nettoyage, assurance...) c'est 722/10000
ne devrais-je pas payer sur 722/9955 (sans les 45 des parkings) ?
car celui qui a un parking doit payer sur 10000 puisque c'est la somme qui représente le tout..
j'ai du mal à expliquer mon cas car je suis dans les comptes et je m'aperçois qu'il y a des erreurs par rapport aux années (les données ne sont pas les mêmes à chaque fois)
sur le règlement de copropriété mes parts sont clairement définies comme citées
c'est au niveau du syndic que je ne comprends pas la subtilité
je remercie la personne qui peut me fournir un conseil ou un principe de calcul
bonne soirée
Bonjour
Votre problème est simple
Charges totales diviser par10000 et multiplier par vos tantièmes
En principe 722
Mais voyez le syndic il vous expliquera
et vous le payer aussi pour cela
Bonjour merci de votre réponse
néanmoins les charges sont à payer soit avec la totalité des tantièmes (722) honoraires, timbre, assurance etc...) soit uniquement avec les tantième de mon appart soit 692 (combustible, travaux, etc....)
ce que je ne comprends pas c'est pourquoi je paie sur 692/9625 ET NON 692/10000
en tablant sur 9625 il me fait payer les tantièmes caves et parking, que je n'ai pas)
je concevrais de payer à la rigueur sur 692/9955 (10000 moins LES 45/10000 des parkings) puisque je n'ai pas de parking mais une cave dont je paie les frais dans les 722
le syndic a t'il raison de calculer de cette façon et non d'appliquer la régle qui me parait simple des tantièmes à chacun, pour mon cas
692 pour mon appart et 30 pour ma cave ?
merci d'une réponse si possible
bien à vous
cordialement
agnès
Re
Les tantièmes ou millièmes sont définies dès la livraison
Par 1000 ,10 000,100 000.....
C'est votre part de propriété dans l'immeuble
Voyez votre syndic ou votre notaire
et c'est aussi gratuit que CCM
CLAVAL54
Messages postés461Date d'inscriptionjeudi 7 juillet 2011StatutMembreDernière intervention 7 octobre 2014150 27 janv. 2012 à 10:38
Bonjour,
Je suis dans le même cas que vous, le syndic vous fait il copie des factures EDF, EAU etc... ? moi je n'ai rien, juste des montants répartis sur mes tantièmes.
pour les factures tout le monde peut les consulter chez le syndic à une période donnée,
pour y avoir accès plus facilement il faut faire partie du Conseil Syndical
aucune copie n'est faite
bonne journée
La logique voudrait que vous payiez une quote-part de charges de 722/10 000è, mais consultez le règlement de copropriété qui a du vous être fourni au cas où des "subtilités" auraient été notées quant à la répartition des charges.
S'il n'y a rien dans le règlement que vous avez, informez-vous auprès du syndic ou des voisins pour connaître la raison de cette répartition. Parfois, il y a des résolutions "tordues" votées en AG...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Modifié par AGNES le 27/01/2012 à 10:09
néanmoins les charges sont à payer soit avec la totalité des tantièmes (722) honoraires, timbre, assurance etc...) soit uniquement avec les tantième de mon appart soit 692 (combustible, travaux, etc....)
ce que je ne comprends pas c'est pourquoi je paie sur 692/9625 ET NON 692/10000
en tablant sur 9625 il me fait payer les tantièmes caves et parking, que je n'ai pas)
je concevrais de payer à la rigueur sur 692/9955 (10000 moins LES 45/10000 des parkings) puisque je n'ai pas de parking mais une cave dont je paie les frais dans les 722
le syndic a t'il raison de calculer de cette façon et non d'appliquer la régle qui me parait simple des tantièmes à chacun, pour mon cas
692 pour mon appart et 30 pour ma cave ?
merci d'une réponse si possible
bien à vous
cordialement
agnès
27 janv. 2012 à 10:25
Les tantièmes ou millièmes sont définies dès la livraison
Par 1000 ,10 000,100 000.....
C'est votre part de propriété dans l'immeuble
Voyez votre syndic ou votre notaire
et c'est aussi gratuit que CCM
27 janv. 2012 à 10:31
merci
que veut dire CCM ?
27 janv. 2012 à 10:35
http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-5616260-comment-repartir-les-tantiemes-aux-charges