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SUCCESSION ENFANTS

Résolu
LA BLANCHE - Modifié par LA BLANCHE le 14/11/2010 à 11:12
 Actif - 14 nov. 2010 à 11:43
Bonjour,
PERE ET MERE MARIES REGIME COMMUN
5 ENFANTS
ACHAT MAISON
MERE DECEDE
REMARIAGE PERE (pas d'enfants )
TESTAMENT OLOGRAPHE
LEGS DE TOUS LES BIENS USUFRUIT ET DROIT D'USAGE ET D'HABITATION
DECES PERE
BELLE MERE EXECUTE LE DROIT D'USAGE
BELLE MERE PLACEE EN MAISON DE RETRAITE
DEMANDE NOTAIRE DE VENTE MAISON
QUELLES SONT LES PARTS DES 5 HERITIERS UNIVERSELS ?
QUELLE EST LA¨PART DE LA BELLE MERE ?
A voir également:

1 réponse

Réponse 1 / 1
Actif
14 nov. 2010 à 11:43
Bah, ça dépend de l'âge du capitaine... :D
0

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