Probleme avec compromis de vente

jeremyice Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 20 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mars 2009 - 20 mars 2009 à 01:25
 chipou - 20 mars 2009 à 23:24
Bonjour a tous

mon histoire est tres complique je vais essaye de faire cours. nous avons signe un compromis de vente en juillet2007 pour un terrain entre particulier pour la construction d une maison. sur le compromis il y a bien le montant du terrain et de la construction. nous avons obtenue notre pret en decembre 2007. apres le constructeur a un peu traine pour les plans puisque nous etions en zone classe et avons depose le pc en fevrier 2008, celui a ete refuse par les batiment de france en mai. renouveau depot de pc en juin et il a ete accorde en aout2008. nous prenons contact avec notre banque pour un deblocage de fond courant septembre, mais a notre surprise nous somme averti que pour des motifs de non deblocage de fond notre pret serai annule fin septembre si aucune action se passe. la banque se couvre en disant qu un pret n est valable que 4 mois et ils on deja bien attendu. impossibilite de trouver une date pour le mois de septembre pour la signature chez le notaire donc plus de pret. j ai ete voir plusieur courtier mais ne nous pouvons plus emprunter la meme somme car entre temps nos revenus on changé suite a la perte d un emploi, bien sur je n avais pas pense a leur demande des refus ecris. nous avisons les vendeurs et le constructeur de la situation. le constructeur nous a renvoyé vers son courtier mais il ne pouvais rien faire pour nous donc le constructeur a clos le dossier sans probleme. mais le probleme c est les vendeur qui me reclament les 10%, meme si je les comprend car la situation dur depuis longtemps, n aurai t il pas moyens pour nous d eviter de payer rendre le contrat caduque par exemple je vois ne pas avoir fourni l offre de pret dans un delai imparti, ou comme la signature chez le notaire aurai du se faire le 04/01/2008 sa rend pas le contrat caduque par la suite depasse cette date? je vous remercie de vos reponse car la nous sommes tres embete par cette histoire nous allons avoir un bebe le mois prochain et si on paie ces 10% on ne pourra vraiment pas les paye. merci d avance pour vos reponse

2 réponses

bonjour,
avec le compromis de vente il y a la clause sur l'obtention du pret mais vous vous avez eu l'accord pour le pret donc la vente aurait du se faire mais avec tout ce retard vous n avez plus de pret mais apres plusieurs mois ce n'est pas la faute des vendeur il vaut mieux payer les 10% que si il exige la totalite de la vente devant un tribunal il y aura peut etre des indemnite je sais pas..apelez le notaire et voyer a l amiable.Vous n avez rien payez sur votre pret frais echeance?
0
jeremyice Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 20 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mars 2009
20 mars 2009 à 23:10
bonsoir,

merci de votre reponse, pour repondre a cette question nous n avons rien payé pour notre pret. nous avons deja contacte un avocat qui leur a propose la moitie des 10% mais les vendeurs ne veulent rien savoir alors pas d accord a l amiable possible helas c est pour sa que maintenant je recherche comment rendre mon contrat caduque enfin si c es possible car la je ne crois pas.
0
Bonsoir,
La banque n'y est pour rien dans votre affaire, le vendeur non plus. En revanche peut-on parler de défaut de conseil de votre notaire qui aurait dû faire le nécessaire pour signer les actes en septembre (il avait connaissance des différents problème que vous avez rencontré).....Néanmoins mieux vaut un arrangement à l'amiable, intervenez à nouveau auprès de votre notaire)
0