Qui connait le nouveau règlement du r s a

Chrisrok -  

Bonjour,

Je veux en savoir plus sur le règlement du r s a 

2 réponses

  • Votes
  • Date
  • Date décroissante
  1. djivi38

    bonjour,

    votre moteur de recherche préféré peut vous renseigner... au moins vous n'aurez pas à utiliser une formule finale de politesse... laquelle manque à votre post....

    bonne soirée.

    1. Non

      Bonjour,

      Environ 180 articles dans le CASF.

      Plus la doctrine propre à chaque département.

      Plus quelques choix politiques et budgétaires pour dépasser le cadre légal dans quelques départements. 

      Plus une jurisprudence très riche.

      Discussions similaires

      Appartement R+1
      Pepette

      2 réponses
      Interprétation PLU pour classification type de maison
      steph2466

      17 réponses
      R +5 parlant des immeubles, ce R signifie quoi ?
      Serge

      2 réponses
      Rachat de la moitié de la maison par mon conjoint
      Lili air

      2 réponses
      Problème sur la fiche de paie janvier 2022 ?
      GrandCaribou

      8 réponses