Tabatières

Résolu
Vicajc -  
Bonjour,
Dans une copropriété, à qui "appartiennent" les tabatières , notamment lorsqu'elles sont placées dans des greniers , lots privés? Faut-il se référer au RC et sans indications, quelle est la règle en vigueur en cas de sinistre, de changement ou de réparation?
Merci beaucoup pour vos indications .

4 réponses

  1. Utilisateur anonyme
    Bonjour,
    C'est comme les fenêtres, velux et autres menuiseries.
    C'est le règlement de copropriété qui donne les règles.
    C'est souvent privatif, mais pas toujours :=)
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    1. Vicajc Auteur
      Merci, le règlement indique que la toiture est partie commune, sans autre détails, doit-on y inclure les tabatières ou bien comme vous l'indiquez faut-il les associer à des fenêtres comme sur façade?
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      1. Utilisateur anonyme
        il faut les considérer comme les fenêtres sur la façade. Les tabatières sont plus proche de fenêtres de toit que de la toiture parce qu :
        1 elles s'ouvrent
        2 elles ne sont pas opaques
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    2. Vicajc Auteur
      merci pour votre analyse.
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      1. rambouillet41
        Bonjour,

        Je mettrai un bémol aux propos d'anemonedemer.....;o)...

        Vous dites que les greniers sont privés, alors relisez bien votre RdC, car dans ce cas, il y a de grandes chances que l'ouvrant soit une partie privative et le dormant une partie commune...
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