tabatières Résolu

Question

Bonjour, 
Dans une copropriété, à qui "appartiennent" les tabatières , notamment lorsqu'elles sont placées dans des greniers , lots privés? Faut-il se référer au RC et sans indications, quelle est la règle en vigueur en cas de sinistre, de changement ou de réparation?
Merci  beaucoup pour vos indications .

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour,
C'est comme les fenêtres, velux et autres menuiseries.
C'est le règlement de copropriété qui donne les règles.
C'est souvent privatif, mais pas toujours :=)

Vicajc · Answer

Merci, le règlement indique que la toiture est partie commune, sans autre détails, doit-on y inclure les tabatières ou bien comme vous l'indiquez faut-il les associer à des fenêtres comme sur façade?

Vicajc · Answer

merci pour votre analyse.

rambouillet41 · Answer

Bonjour,

Je mettrai un bémol aux propos d'anemonedemer.....;o)...

Vous dites que les greniers sont privés, alors relisez bien votre RdC, car dans ce cas, il y a de grandes chances que l'ouvrant soit une partie privative et le dormant une partie commune...

Tabatières

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