Tabatières

Résolu
Vicajc Messages postés 24 Statut Membre -  
rambouillet41 Messages postés 9938 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
Dans une copropriété, à qui "appartiennent" les tabatières , notamment lorsqu'elles sont placées dans des greniers , lots privés? Faut-il se référer au RC et sans indications, quelle est la règle en vigueur en cas de sinistre, de changement ou de réparation?
Merci beaucoup pour vos indications .

4 réponses

  1. Utilisateur anonyme
     
    Bonjour,
    C'est comme les fenêtres, velux et autres menuiseries.
    C'est le règlement de copropriété qui donne les règles.
    C'est souvent privatif, mais pas toujours :=)
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  2. Vicajc Messages postés 24 Statut Membre
     
    Merci, le règlement indique que la toiture est partie commune, sans autre détails, doit-on y inclure les tabatières ou bien comme vous l'indiquez faut-il les associer à des fenêtres comme sur façade?
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    1. Utilisateur anonyme
       
      il faut les considérer comme les fenêtres sur la façade. Les tabatières sont plus proche de fenêtres de toit que de la toiture parce qu :
      1 elles s'ouvrent
      2 elles ne sont pas opaques
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  3. Vicajc Messages postés 24 Statut Membre
     
    merci pour votre analyse.
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  4. rambouillet41 Messages postés 9938 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 757
     
    Bonjour,

    Je mettrai un bémol aux propos d'anemonedemer.....;o)...

    Vous dites que les greniers sont privés, alors relisez bien votre RdC, car dans ce cas, il y a de grandes chances que l'ouvrant soit une partie privative et le dormant une partie commune...
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