Tabatières
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Vicajc
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rambouillet41 Messages postés 10211 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
rambouillet41 Messages postés 10211 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Dans une copropriété, à qui "appartiennent" les tabatières , notamment lorsqu'elles sont placées dans des greniers , lots privés? Faut-il se référer au RC et sans indications, quelle est la règle en vigueur en cas de sinistre, de changement ou de réparation?
Merci beaucoup pour vos indications .
Dans une copropriété, à qui "appartiennent" les tabatières , notamment lorsqu'elles sont placées dans des greniers , lots privés? Faut-il se référer au RC et sans indications, quelle est la règle en vigueur en cas de sinistre, de changement ou de réparation?
Merci beaucoup pour vos indications .
4 réponses
Bonjour,
C'est comme les fenêtres, velux et autres menuiseries.
C'est le règlement de copropriété qui donne les règles.
C'est souvent privatif, mais pas toujours :=)
C'est comme les fenêtres, velux et autres menuiseries.
C'est le règlement de copropriété qui donne les règles.
C'est souvent privatif, mais pas toujours :=)
Merci, le règlement indique que la toiture est partie commune, sans autre détails, doit-on y inclure les tabatières ou bien comme vous l'indiquez faut-il les associer à des fenêtres comme sur façade?
La législation juridique et financière évolue en permanence...