Tabatières [Résolu]

Signaler
Messages postés
23
Date d'inscription
jeudi 15 février 2018
Statut
Membre
Dernière intervention
30 mai 2021
-
Messages postés
7367
Date d'inscription
mercredi 27 janvier 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
24 juillet 2021
-
Bonjour,
Dans une copropriété, à qui "appartiennent" les tabatières , notamment lorsqu'elles sont placées dans des greniers , lots privés? Faut-il se référer au RC et sans indications, quelle est la règle en vigueur en cas de sinistre, de changement ou de réparation?
Merci beaucoup pour vos indications .

4 réponses

Messages postés
30250
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
2 janvier 2021
12 768
Bonjour,
C'est comme les fenêtres, velux et autres menuiseries.
C'est le règlement de copropriété qui donne les règles.
C'est souvent privatif, mais pas toujours :=)
Messages postés
23
Date d'inscription
jeudi 15 février 2018
Statut
Membre
Dernière intervention
30 mai 2021

Merci, le règlement indique que la toiture est partie commune, sans autre détails, doit-on y inclure les tabatières ou bien comme vous l'indiquez faut-il les associer à des fenêtres comme sur façade?
Messages postés
30250
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
2 janvier 2021
12 768
il faut les considérer comme les fenêtres sur la façade. Les tabatières sont plus proche de fenêtres de toit que de la toiture parce qu :
1 elles s'ouvrent
2 elles ne sont pas opaques
Messages postés
23
Date d'inscription
jeudi 15 février 2018
Statut
Membre
Dernière intervention
30 mai 2021

merci pour votre analyse.
Messages postés
7367
Date d'inscription
mercredi 27 janvier 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
24 juillet 2021
2 482
Bonjour,

Je mettrai un bémol aux propos d'anemonedemer.....;o)...

Vous dites que les greniers sont privés, alors relisez bien votre RdC, car dans ce cas, il y a de grandes chances que l'ouvrant soit une partie privative et le dormant une partie commune...