Tabatières

Résolu
Vicajc -  
Bonjour,
Dans une copropriété, à qui "appartiennent" les tabatières , notamment lorsqu'elles sont placées dans des greniers , lots privés? Faut-il se référer au RC et sans indications, quelle est la règle en vigueur en cas de sinistre, de changement ou de réparation?
Merci beaucoup pour vos indications .

4 réponses

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  1. rambouillet41
    Bonjour,

    Je mettrai un bémol aux propos d'anemonedemer.....;o)...

    Vous dites que les greniers sont privés, alors relisez bien votre RdC, car dans ce cas, il y a de grandes chances que l'ouvrant soit une partie privative et le dormant une partie commune...
    2. Vicajc Auteur
      Merci, le règlement indique que la toiture est partie commune, sans autre détails, doit-on y inclure les tabatières ou bien comme vous l'indiquez faut-il les associer à des fenêtres comme sur façade?
      1. Utilisateur anonyme
        il faut les considérer comme les fenêtres sur la façade. Les tabatières sont plus proche de fenêtres de toit que de la toiture parce qu :
        1 elles s'ouvrent
        2 elles ne sont pas opaques
    3. Utilisateur anonyme
      Bonjour,
      C'est comme les fenêtres, velux et autres menuiseries.
      C'est le règlement de copropriété qui donne les règles.
      C'est souvent privatif, mais pas toujours :=)