Rachat rente at

Bonjour, voila je perçois une rente at depuis 1995 j ai un taux a 18% et je perçois 410 euro par trimestre et j ai vu que certaine personne ayant 15 ou 16% percevais plus que moi je voulais savoir comment c étais calculé soit en fonction de l age ect... et savoir aussi si je pouvais racheter la rente je vous remercie d avance

3 réponses

  1. Juste une petit question il n y a vraiment aucun recours les personnes ayant été consolidé en 1998 ne peuvent pas predendre au rachat de leur rente At
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    1. Bonjour,

      Le montant de la rente est calculé à partir du salaire des 12 mois précédant l'arrêt de travail. Il est égal au salaire annuel multiplié par le taux d'incapacité préalablement réduit de moitié pour la partie de taux ne dépassant pas 50%. En gros, ce n'est pas le taux de la rente qui fait varier le montant de votre rente AT mais le salaire le mois précédent l'arrêt de travail.
      Pour un évuentuel rachat, le mieux c'est de voir avec votre CPAM

      Cordialement,
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      1. Bonjour,
        Votre rente n'est pas rachetable car l'accident est antérieur au 6/2/2006, date à laquelle les dispositions ont changé.
        Cordialement
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        1. Tu es sur de ça car loi 2006 ne dit pas sa
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        2. Bonjour,
          De quelle loi parlez vous????
          Il s'agit d'un décret 2006.2011 du 2/2/2006 paru au JO du 5/2/2006 qui a modifié les dispositions de l'article R434.5......
          Cordialement
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        3. @rosieres1Ciril 17 /2006
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        4. @rosieres1Cir 17. 2006 pardon qui dit que la koi à été modifié pour les rente At
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        5. Bonjour,
          Il s'agit de la circulaire d'application du décret auquel je fais référence....Relisez le §II et vous verrez que les rentes antérieures au 6/2/2006 ne sont plus rachetables (sauf si l'ancien délai n'est pas écoulé, ce qui ne peut pas être le cas du demandeur mumus510)
          sans rancune
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