Demenagement uniquement accesible en passant

angelique -  
Bonjour,
je sius en froid avec mon voisin,mon seul acces pour demenager est par la cour de son entreprise,sachant que c'est une mutation professsionnelle,peut il m'en empecher,si oui que dois je faire?

1 réponse

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  1. kasom Modérateur
    Bonjour

    Votre porte d'entrée donne sur la cour elle aussi ?
    Si oui, c'est qu'il y a un droit de passage , voyez avec votre propriétaire

    sachant que c'est une mutation professsionnelle

    aucun intérêt

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