Taxe foncière et une mare
Bonjour,
j'ai une mare sur ma propriété, elle ne figure pas sur le cadastre, est-ce normal ? la superficie de la mare est-elle comprise dans le montant de ma taxe foncière ? comment faire pour que cette mare figure sur le cadastre ? Merci à vous pour vos réponses.
j'ai une mare sur ma propriété, elle ne figure pas sur le cadastre, est-ce normal ? la superficie de la mare est-elle comprise dans le montant de ma taxe foncière ? comment faire pour que cette mare figure sur le cadastre ? Merci à vous pour vos réponses.
2 réponses
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elle ne figure pas sur le cadastre, est-ce normal ?
Oui si vous n'en avez pas fait la demande.
la superficie de la mare est-elle comprise dans le montant de ma taxe foncière ?
Oui, elle contribue au calcul de votre TF
comment faire pour que cette mare figure sur le cadastre ?
Adressez vous au service, mais il n'est pas certain que cela aura une quelconque incidence sur le montant de votre impôt.-
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@Poisson92100Bonjour, merci pour votre réponse, comme ma taxe foncière a augmenté, je ne vais pas bouger !! cordialement.
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Bonjour,
Une mare n'est pas exonérée de taxe foncière, qu'elle soit enregistrée ou non. Elle fait partie des terrains non bâtis. Laissez donc les choses en place !
Cdlt.-
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@flocroisiceh oui, je n'y avais pas pensé, et l'acheteur pourrait remblayer sa partie de la mare alors que mon bonheur est d'y faire nager mes oies, l'angoisse ! un des propriétaires avait mis des carpes, à la canicule, la mare s'est asséchée, j'ai retrouvé les carpes mortes qui flottaient, mais comment peut-on diviser une mare ? Cordialement.
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@flocroisicBonjour,
Et dites-moi ça change quoi ? Chacun a le droit de creuser un trou dans sa propriété rurale et de laisser ce dernier se remplir d'eau....! C'est ça une mare !
Cdlt.
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