DP SUMC - Dernière réponse le 11 janv. 2012 1 réponse Bonjour, Une organisation syndicale qui a seulement un suppléant d'élu peut elle poser des réclamations auprès de la direction. Merci SUMC 1 réponse Trié par date Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 juju oui Discussions similaires Modification des plans d'une DP Picoco26 Transférer une DP (déclaration préalable) ? Diego279 Déclaration préalable de division de parcelle devention Réunions DP piccolo election dp louska Sujet Précédent Sujet Suivant