Maladie professionelle
Bonjour,
voila ma mere est agent de nettoyage et elle c fai opere du canal carpien son medecin la fai passer en maladie professionnelle, est ce un probleme si elle est a temp partiel pour lacceptation du dossier de maladie professionnelle
micki1414
voila ma mere est agent de nettoyage et elle c fai opere du canal carpien son medecin la fai passer en maladie professionnelle, est ce un probleme si elle est a temp partiel pour lacceptation du dossier de maladie professionnelle
micki1414
5 réponses
-
Bonsoir
c'est l'employeur qui l'a mis à temps partiel?
par rapport à la maladie professionnelle : quel est le médecin qui lui a notifié ce statut?
médecin conseil?- médecin traitant? - médecin du travail ?
slts-
bonjour
ma mere est a temp partiel depuis 11 ans maintenant sa na rien a voir avec la maladie professionnelles.
c'est son medecin traitant qui veut le faire passer en maladie professionnelle
je voudrai savoir si sa pose un probleme si elle fai que 34 heures par semaine pour l'acceptation de la maladie professionelle (canal carpien)
cordialement
micki
-
-
bonjour,
Cela ne pose aucun problème d'être en MP alors que le contrat de travail est à temps partiel
si elle est en arrêt elle sera payée sur la base de son temps partiel
bon dimanche -
en maladie professionnelle il n'est pas question de faire obstacle au temps partiel donc elle peut solliciter le temps partiel
slts -
ca ne change rien d'etre a temps partil ou plus ! il faut deja que ca passe en comission pour etre accepte en MP!
-
le temps partiel et la MP ne sont pas liée c'est ce que je voulais dire
comme dit sandcri 85 c'est une commission qui décide et en loccurence le médecin conseil pèse sur la décision après d'être 34 heures -40 heures où moins ou plus ça n'affecte en rien sa situations de MP
slts
La législation juridique et financière évolue en permanence...