Réponse jr1965 - Dernière réponse le 13 janv. 2010 1 réponse Bonjour, est ce que la DDE peut interdire une sortie ( celle ci ayant toujours existée)de mon terrain sur une route départementale. merci 1 réponse Trié par date Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 soleilen73 Bonjour sur une départementale oui, si vous avez une sortie ailleurs . Discussions similaires Délai de réponse après contrôle caf Sasou CAF dossier traité mais n'avance pas Nina Inscription à l'ordre du jour d'une CAL Lena_vl Dépôt de cerfa 2705-a-sd. Sans réponse depuis plus d'un mois. JeanMarieM Dossier traité mais aucun changement Melijoie Sujet Précédent Sujet Suivant