Acquereur ne veut plus signer acte de vente

Question

Bonjour,
nous avons signé un compromis de vente (je suis le vendeur) mais l'acquéreur n'est pas venu signer l'acte authentique car il y a  eu des dégradations cet hiver que je n'ai pas eu le temps ni les moyens de réparer.
L'acquéreur a demandé que le compromis soit annulé et que le dépôt de garantie lui soit restitué.  
En a-t-il le droit? Le notaire, lui, me dit d'attaquer pour bénéficier des indemnités mais j'ai peur que cela n'entraîne des frais et que cela soit long...Avez-vous des renseignements à me donner, merci

metrodesiles · Answer

il est dans sont droit DE RECLAMER LEUR SEQUESTRE 
vous deviez veiller a ce que le bien reste en état jusqu'a l'acte définitif,votre acquéreur c'était porté sur un bien vendu en état et si l'état ne conrespond plus il y a rupture de votre  part ,c'est lui qui est en droit de demandez un dédommagement ,en effet ces personnes ont investi non seulement du temps mais des frais de banque par exemple et peu etre deja de devis de déménagement ils ont aussi peut etre donné un préavis sur leur logement actuel etc....
si une clause pénale est dans la promesse et qu'il la réclame par le biai d'un avocat je peuX vous garantir qu'il obtiendrons votre notaire est de trés mauvais conseil

metrodesiles · Answer

peu importe les dégradation vous deviez entretenir votre bien ,en générale les notaire régle au moment de la vente les diverses factures avec les fond de la vente  comme les expertises,l'ntretien des jardin par des pros ,des chaudiere etc... comme cela le vendeur n'a pas de frais a debourser tous est retenu sur le montant de la vente 
je fait cela avec mes clients qui vente en gaudeloupe et qui sont en métropole  ce qui fait que le bien visité reste impecable 
je comprend que votre maladie est pu vous géner mais comme meme pour 3500€ vous risquez de perte plus gros  comme la vente et une et les pénalités

Allouette · Answer

Merci, mais j'espère que vous vous trompez. Car, alors si une vitre avzit été cassée, l'acquéreur aurait pu annuler, ce n'est pas juste

metrodesiles · Answer

dans votre histoire ce n'est pas une vitre cassé mais si je lis bien humidité e donc surement des inflitrations
je ne connais pas votre bien et donc ne peu juger que sur votre question et votre question dit "degratation donc annulation  l'acquéreur a t'il le roit et je dit oui  "

reprenez le contact avec vos acquéreur et discutez une solution est etrencore possible si vous vous  reculez la date de signature et faite les travaux tentez le coup

metrodesiles · Answer

je pense qu'il est temps que vous preniez conscience que quand ont vent un bien vous avez des devoirs ,que ferriez vous a la place de vos acquéreur ,? SOYEZ OBJECTIF ,
j'essaye de vous dire depuis un moment qu'il y a négligence de votre part aussi gentiment que possible 
je ne peu plus rien ajouter

Paulin · Answer

bonjour : Ou alors, si vous voulez vendre à tout prix, proposer une BONNE REDUCTION DU PRIX, en espérant qu'il acceptera. Je ne sais pas le prix, mais vous baissez de 10 000 ou 15000 euros, peut-être pourrait-il changer d'avis.  

Car apparamment, il ne s'agit pas d'une babiole comme un carreau cassé, mais de quelque chose de plus important et dont il est difficile d'estimer la dépréciation occationnée, et qui risque d'être bien supérieure à la somme que vous avancez qui ne représente que des travaux que de plomberie.

Vous pouvez essayer de déclarer un dégât des eaux , à votre assurance, et un expert passera. Vous pouvez même prendre votre propre expert, la plupart des assurances prévoient le remboursement de votre expert (celui que vous choisissez). 

Si vous étiez malade, il fallait charger quelqu'un pour s'en occuper à votre place.

L'acheteur est dans son bon droit. Tant que l'achat définitif n'a pas eu lieu, vous êtes propriétaire, donc vous avez le devoir d'entretenir en état.

Acquereur ne veut plus signer acte de vente

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