Droits de succession différents entre héritiers de même rang
Bonjour
Quelle(s) raison(s) peut(peuvent) expliquer que, parmi des cousins de même rang, bénéficiaires d'un même montant d'héritage, certains voient cette part diminuée de droits de succession alors que d'autres non ?
Merci de vos réponses
Quelle(s) raison(s) peut(peuvent) expliquer que, parmi des cousins de même rang, bénéficiaires d'un même montant d'héritage, certains voient cette part diminuée de droits de succession alors que d'autres non ?
Merci de vos réponses
2 réponses
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Autre hypothèse : certains bénéficient d'un abattement handicapé et pas les autres
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certains voient cette part diminuée de droits de succession alors que d'autres non ?
Vos informations sont insuffisantes.
Hypothèse
Les héritiers viendraient à la succession par représentation de l'un de leurs ascendants.
La succession leur serait alors divisée par "souche" et non par "tête".
Lorsque le défunt a eu 2 enfants décédés avant lui, sa succession est dévolue à chaque souche pour moitié recueillie par les descendants de leur auteur prédécédé.
Ainsi leur descendance seraient appelées , l'une composée de 3 l'autre de 5 personnes , ce qui expliquerait cette différence.-
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@Poisson92100Bonsoir,
Merci pour ces 1ères réponses. Je vais consulter de plus près l'arbre généalogique pour vérifier certaines de vos hypothèses et demander si d'éventuels handicaps sont connus.
Merci -
@Novice en droitSi ce sont des cousins du défunt (à la relecture ce n'est pas clair si vous parlez de cousins du défunt, ou de cousins entre eux qui seraient les neveux du défunt ?) il ne peut pas y avoir de représentation.
Quel est le lien de parenté entre le défunt et des héritiers ?
Y avait il un testament ?
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