Vice cachée ou pas sur maison

Question

Bonjour à tous,

Voilà je me retourne vers votre site afin d'éviter de longue procédure.

J'ai acheter une maison y a 2 mois,et je me suis rendu compte qu'il y avait de l'eau dans le vide sanitaire,chose dites lors des visites par le vendeur,mais tout en précisant de sa part aucun soucis d'humidité et aucun soucis pour la maison.

Lors de l'arrivée du froid j'ai eux de grosse remontée d'humidité dans le garage,vitre remplie d'eau moissure sur les rebords de fenêtre et mur dégoulinant.

Lors ce que j'ai vider ce vide sanitaire,me suis rendu compte que 2 trou on été fait dans les fondation,une ou l'eau sors en peramence et l'autre un trou pour évacuer cette eau,comme un trop plein(60cm d'eau en permance).

Un macon ai venu constater la chose et son discours et clair il ne faut pas laisser cela ainsi,pour cause pas bon d'avoir de l'eau en permance (Humidité,champignons),et aussi pour les fondations de baigner dans l'eau en permance cela va cuire les parpaing et venir conducteur d'eau.

Voila j'aurai aimer savoir si cela peu être considerer comme un vis cacher vu que le vendeur ma dis y a de l'eau,j'ai juste vider 3 fois en 12ans,faut une pompe de relevage était installer dans le vide sanitaire.

Merci d'avance pour tout conseil.

Cordialement

djivi34 · Answer

Bonjour,
pour ma part je ne vois pas où il y aurait un vice caché : "le vendeur ma dis y a de l'eau,j'ai juste vider 3 fois en 12ans,faut une pompe de relevage était installer dans le vide sanitaire. " Vous étiez donc au courant.
Cdlt.

manfred25 · Answer

Bonjour,

Oui me la dis en effet mais sans preciser que le vide sanitaire ce rempli en 2jrs ce qui fait 22m3 d'eau .Donc impossible que cela se soit rempli en 3 fois pendant 12 ans.

Mais effectivement il m a dis y a des l'eau.

Mais pas dis que l'eau circule en permance sous ma maison et qu'il s agirait crtainement d'une source.

Donc pas vis cacher ?

Crd

CBS83 · Answer

Bonjour,

Attention avec les termes!

Il y a une différence entre la garantie des vice cachées et la nullité pour dol

Vice caché comme vous l'a dit djivi, non effectivement.
Par contre vous pouvez parler de dol.

Dol : l'ensemble des agissements trompeurs ayant entraîné le consentement qu'une des parties à un contrat n'aurait pas donné, si elle n'avait pas été l'objet de ces manoeuvres. Le dol suppose à la fois, de la part de l'auteur des manoeuvres, une volonté de nuire et, pour la personne qui en a été l'objet, un résultat qui lui a été préjudiciable et qui justifie qu'elle obtienne l'annulation du contrat fondée sur le fait que son consentement a été vicié.

Vous pouvez sous couvert de DOL demander l'annulation de la vente et ce même si le vendeur vous avait prévenu qu'il y avait de temps en temps de l'eau (entre 2 fois en 12 ans et tous les deux jours il y a bien dol) Le vendeur a délibérémment diminué le risque en vous cachant les impacts réels.

Pour info :
http://www.miglietti-avocat.com/droit-du-contrat/annulation-de-la-vente-dun-bien-immobilier-reticence-dolosive-du-vendeur-270.html

rds · Answer

bonjour,    Presque tous les vide sanitaires se remplissent d'eau s'ils sont au dessous du niveau, et particulièrement l'hiver.  Et lorsqu'on a un problème, on met une pompe vide cave qui pompe l'eau automatiquement lorsqu'il y en a.

Et si on est en terrain plat, c'est encore pire pour la question d'avoir de l'eau dans le vide sanitaire.

Il faudrait que le VS soit hors sol, et la maison surélevée pour ne pas avoir de problème.  

ça ne peut pas être un vice caché, c'était à vous de vous méfier, surtout qu'on vous a dit qu'il y avait de l'eau parfois, et vu les pluies qu'il y  a eu...

djivi34 · Answer

Re bonjour,

ce qui m'étonne, c'est qu'une fois que vous ayez été averti d'un problème d'eau dans le vide sanitaire (même si effectivement le propriétaire semble ne pas avoir été complètement de bonne foi), vous n'ayez pas cherché à en savoir plus... avant d'acheter cette maison.
Cdlt.

Vice cachée ou pas sur maison

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