Vente d'un scooter non immatriculé
Bonjour,
Je possède un scooter 50cm3 non immatriculé de 2006 et quelqu'un est intéressé pour me l'acheter.
Pouvez-vous me dire quels sont les papiers que je dois lui fournir, ceux qu'ils doit me fournir et enfin ceux que je dois fournir à mon assureur pour faire annuler mon assurance.
Merci
Je possède un scooter 50cm3 non immatriculé de 2006 et quelqu'un est intéressé pour me l'acheter.
Pouvez-vous me dire quels sont les papiers que je dois lui fournir, ceux qu'ils doit me fournir et enfin ceux que je dois fournir à mon assureur pour faire annuler mon assurance.
Merci
2 réponses
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ModérateurRe
Sur simple papier ,comme quoi vous vendez votre scoot,Nr de série et de moteur
De même pour l'assurance ( noms et adresses ) -
Modérateur
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Oui merci bien, mais la personne qui est intéressé par par scooter l'achète en l'état, non immatriculé et surement la semaine prochaine. Je veux juste savoir les papiers que je dois lui fournir, les papiers qu'elle doit me fournir et les papiers que je dois fournir à mon assurance pour la résilier. Réponse simple S.V.P. - Merci
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