Vente d'un scooter non immatriculé
miki
-
gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je possède un scooter 50cm3 non immatriculé de 2006 et quelqu'un est intéressé pour me l'acheter.
Pouvez-vous me dire quels sont les papiers que je dois lui fournir, ceux qu'ils doit me fournir et enfin ceux que je dois fournir à mon assureur pour faire annuler mon assurance.
Merci
Je possède un scooter 50cm3 non immatriculé de 2006 et quelqu'un est intéressé pour me l'acheter.
Pouvez-vous me dire quels sont les papiers que je dois lui fournir, ceux qu'ils doit me fournir et enfin ceux que je dois fournir à mon assureur pour faire annuler mon assurance.
Merci
A voir également:
- Vente d'un scooter non immatriculé
- Controle technique scooter - Accueil - Droits et formalités auto
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Carte grise scooter - Guide
- Decharge de vente - Accueil - Modèles de lettres Patrimoine
- Plafond vente ferraille particulier - Forum Impôts
2 réponses
Bonsoir
Voyez ceci
Vous devriez avoir une carte grise .
http://www.google.fr/...
Voyez ceci
Vous devriez avoir une carte grise .
http://www.google.fr/...
miki
Oui merci bien, mais la personne qui est intéressé par par scooter l'achète en l'état, non immatriculé et surement la semaine prochaine. Je veux juste savoir les papiers que je dois lui fournir, les papiers qu'elle doit me fournir et les papiers que je dois fournir à mon assurance pour la résilier. Réponse simple S.V.P. - Merci